Accords d'entreprise : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
DELSOL
Accord d'entreprise DELSOL 14/12/2021
ACCORD RELATIF À LA MISE EN OEUVRE D'UNE INDEMNITÉ D'OCCUPATION AU SEIN DE L'ENTREPRISE DELSOL
ACCORD
Accord d'entreprise DELSOL 06/02/2023
ACCORD MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DE LA SOCIETE DELSOL - ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise DELSOL 04/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE DELSOL
ACCORD
Accord d'entreprise DELSOL 18/12/2020
ACCORD MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DE LA SOCIETE DELSOL - ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
DES PETITS ACCESSOIRES
Accord d'entreprise DES PETITS ACCESSOIRES 02/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE DES PETITS ACCESSOIRES
ACCORD
DEYA DISTRIBUTION
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 30/10/2018
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 06/06/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 13/09/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 13/09/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 25/10/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 24/10/2019
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 19/11/2020
Accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 30/06/2021
PROCES VERBAL DE DESACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 19/04/2022
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 08/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 15/03/2023
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 04/09/2023
ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE DEYA DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 18/04/2024
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 23/05/2025
ACCORD dans le cadre des NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DEYA DISTRIBUTION 19/11/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DIRECT
Accord d'entreprise DIRECT 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION)
ACCORD
DL MEDICAL
Accord d'entreprise DL MEDICAL 11/10/2024
Forfait jour
ACCORD
ECCM BATIMENT
Accord d'entreprise ECCM BATIMENT 06/02/2023
ACCORD DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ELLE DRIVER
Accord d'entreprise ELLE DRIVER 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
ENERCOOP NORD EST
Accord d'entreprise ENERCOOP NORD EST 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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