Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 05/12/2022
DEUXIEME ACCORD COLLECTIF SUR INDEMNITE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 05/12/2022
Accord Collectif d'entreprise déterminant un seul établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 05/12/2022
Accord Collectif sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 05/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 30/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ALFI
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 30/01/2023
Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime de Partage de la Valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 26/05/2023
Accord d’entreprise relatif à la prise en charge de l’abonnement aux transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 02/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ALFI
ACCORD

Accord d'entreprise ARIAL 31/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ARIAL 04/06/2018
Avenant N° 11 à l'accord d'entreprise du 1 er mai 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ARPEJ (Généraliste - Statut Collectif - Accord) 02/10/2024
Un Accord de Révision Portant sur le Statut Collectif des Salariés de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEJ Ass. (Astreintes) 25/01/2023
Un Avenant n°1 à l’Accord d’Astreinte signé le 25.01.2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARPEJ Ass. (NAO 2019) 07/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEJ Ass. (NAO 2019) 07/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEJ Assa ( VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ARPEJ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL JEUNES TRAVAILLEURS CAEN 21/12/2018
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL & MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC AUDE 11/03/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 16/11/2018
NAO 2018 DEUXIEME PARTIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 30/11/2018
ACORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 31/01/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L’ALJT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 26/11/2019
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT PRIME COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 14/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 27/02/2020
ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 30/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE LA PRISE DE CONGES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 17/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD