Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise CENT REGIONAL JEUNESSE SPORTS L'ARCHIPEL 01/03/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours au sein de l'Association CENT REGIONAL JEUNESSE SPORTS L'ARCHIPEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS, ETUDIA NTS ET STAGIAIRES - CLJT 01/12/2021
Accord d'entreprise frais de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS, ETUDIANTS ET STAGIAIRES - CLJT 07/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DU LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS ETUDIANTS ET STAGIAIRES CLJT 20/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES-VERBAL D'ACCORD DU 20 JUILLET 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DU LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS, ETUDIANTS STAGIAIRES 19/07/2018
Négociation annuelle obligatoireProcès verbal d'accord du 19 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS ETUDIANTS STAGIAIRES (CLJT) 13/07/2022
Accord égalité Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATION UNIVERSITAIRE DE PARIS 16/11/2018
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATION UNIVERSITAIRE DE PARIS 21/10/2020
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE ARTS 14/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ET A LA MIXITE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ET A LA MIXITE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
CONTRAT DE GENERATION - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
CONTRAT DE GENERATION - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/01/2021
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 21/04/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA MIXITE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 06/07/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE DU 10/01/2019 : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 02/09/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD REALTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION NATIONALE 12/06/2018
Accord collectif relatif à la tarification des repas du restaurant universitaire
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION NATIONALE 10/01/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION NATIONALE 12/03/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRVIVRE - WOGENSCKY 12/02/2020
Accord Compte Epargne Temps (CET) Clairvivre-Wogenscky
ACCORD

Accord d'entreprise CLJT 08/08/2019
accord relatif à la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLJT 19/12/2019
Accord d'entreprise revalorisation offre de santé sur complémentaire
ACCORD