Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA FONDATION ARALIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 17/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ARALIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 29/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DES METIERS SOCIO-EDUCATIFS (REVALORISATION SEGUR) POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 24/03/2022
ACCORDS RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA FONDATION ARALIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 24/03/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ARALIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 09/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 24/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 09/10/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 09/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 16/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD DU 4 JUIN 2024 RELATIF D'EXTENSION DU SEGUR DANS LE SECTEUR SANITAIRE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL PRIVE A BUT NON LUCRATIF (BASS) AU 1ER JANVIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CITE INTERNATIONALE ARTS 09/12/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CITE INTERNATIONALE ARTS 01/02/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DES JEUNES OUVRIERS 15/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DES JEUNES OUVRIERS 15/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la création d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 19/08/2020
accord d'entreprise relatif au repos quotidien entre deux journées de travail dans l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 29/03/2021
Accord d'entreprise relatif au repos hebdomadaire dans l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 11/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux chèques vacances dans l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 18/08/2021
Renouvellement de l'accord d'entreprise relatif aux déplacements & à la mobilité des salariés du FJT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 07/09/2021
accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat dite prime Macron
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 07/09/2021
Renouvellement de l'accord d'entreprise pour l'application de l'avenant n°47 du 29.03.2018 relatif à la rémunération des salariés par le FJT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 01/04/2022
Renouvellement accord d'entreprise relatif au repos hebdomadaire dans l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 16/12/2022
accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 09/01/2024
Renouvellement 2 de l'accord d'entreprise relatif aux déplacements et à la mobilité des salariés du FJT
ACCORD