Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 26/06/2024
Un Accord sur les Repos Compensateurs pour 1 Séjour
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/09/2024
Un Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PENSIERES SAS 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ET AU TAUX DE MAJORAATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DES P.O. MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE 10/11/2022
Accord relatif à la valorisation salariale dans le cadre du dispositif Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DES P.O. MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE 06/07/2023
Avenant de prolongation de l'accord relatif à la valorisation salariale dans le cadre du dispositif Ségur conclu le 10/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise LIMEIL RESIDENCE SENIOR 01/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIMEIL RESIDENCE SENIOR (ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE SUR LE PERIMETRE) 01/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE SUR LE PERIMETRE DES RESIDENCES SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISEL 14/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE COVID-19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL DES JEUNES OUVRIERS 12/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL PAYS DE REDON 18/05/2019
Un accord sur le Compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL PAYS DE REDON 21/05/2024
UN ACCORD SUR LE RENOUVELLEMENT DU C.E.T
ACCORD

Accord d'entreprise POPINNS 18/05/2021
PV d'Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POPINNS 31/01/2025
PV NAO 2024 POPPINS
ACCORD

Accord d'entreprise POPINNS 31/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE ASSOCIATION POPINNS SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POPINNS 16/12/2025
PV NAO 2025 POPINNS
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 26/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 26/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 04/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 05/12/2018
Procès verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 30/09/2019
Procès verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE AQUARELIA SAINT-ALBAN 17/03/2023
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE AQUARELIA SAVIGNY LE TEMPLE 08/03/2023
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE AQUARELIA VILLEPINTE 08/03/2023
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE DE LA HOUILLE BLANCHE 16/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE JEUNES SAINTE CONSTANCE 07/01/2019
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence économique et sociale au FJT
ACCORD