Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise 3 VALS AMENAGEMENT 15/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES E&S FM FRANCE 22/11/2017
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 : REMUNERATION, POLITIQUE SOCIALE, TEMPS DE TRAVAIL, PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 : REMUNERATION, POLITIQUE SOCIALE, TEMPS DE TRAVAIL, PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/10/2017
ACCORD DE GROUPE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP(BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE ET BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRES).
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 09/04/2018
Accord de groupe relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (BYTP, BYTPRF)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 26/11/2018
NAO 2019 - Accord de groupe BYTP BYTPRF - Rémunération, politique sociale, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 31/01/2019
Accord de réduction des mandats BYTP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 05/04/2019
Avenant n°2 à l'accord de substitution sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 17/04/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique de BYTP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 04/12/2019
NAO 2020 - Accord de groupe BYTP BYTPRF - Rémunération, politique sociale, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 20/01/2020
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Accord de groupe relatif aux mesures exceptionnelles mises en oeuvre dans le cadre de l'épidémie du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Avenant n°1 de prorogation à l'accord égalité Femmes Hommes de la société BYTP
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 23/10/2020
Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche 25/10/20 sur le chantier L15 T2A
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 21/10/2020
Accord de groupe relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes BYTP, BYTPRF, BCSN
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 08/10/2020
Avenant de prorogation à l'accord de groupe en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (BYTP, BYTPRF, BCSN)
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/12/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2021 - BYTP BYTPRF
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 17/12/2020
Accord de groupe relatif au télétravail (BYTP, BYTPRF, BCSN)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 18/12/2020
Accord relatif au travail du dimanche sur le chantier T2A dans le cadre de l'organisation spéciale 7j/7, 24h/24
ACCORD

Accord d'entreprise BREIZ CO 01/07/2020
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPENON BERNARD REGIONS 30/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPENON BERNARD REGIONS 11/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CENOVIA 19/06/2018
Accord d'entreprise sur les congés payés et la durée de l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 19/09/2017
ACCORD DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ADAPTATION AU SEIN DU POLE GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 04/10/2017
ACCORD DE REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 21/12/2017
Accord d'adaptation - Fusion des sociétés du Pôle Génie Civil
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 22/11/2018
Protocole d'accord de fin de conflit - Chantier RATP - Prolongement de la ligne 12
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 19/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une organisation particulière de travail - Chantier E-Def EOLE La Défense
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 19/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'une organisation particulière de travail - Chantier Ligne 14 Sud - Puits Jean Prouvé
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 14/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT - Chantier RATP - Prolongement de la Ligne 12 Phase 2
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Egalité Prof H-F - Accord 2019) 09/01/2019
Protocole d'accord portant sur la méthode de négociation Egalite Professionnelle entre les femmes et les hommes, Qualité de vie au travail, Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2018) 12/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2020) 16/12/2019
Protocole d'accord Ngociations Priodiques Oligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO PERIODIQUES 4 ANS 2019) 19/12/2018
Protocole d'accord Négociations périodiques obligatoires 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO PERIODIQUES 4 ANS 2019) 19/12/2018
Protocole d'accord Négociations périodiques obligatoires 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 15/12/2017
PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif dans l'Entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION SAS ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 16/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (ANNEXE PV NAO 2017 )
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 22/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 22/01/2018
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE GARANTIE COLLECTIVE OBLIGATOIRE SURCOMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 28/06/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 07/12/2018
PV de Négociations annuelles sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 18/12/2018
Accord d'établissements relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 18/02/2019
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 01/04/2019
Avenant au PV de NAO sur les salaires l'organisation et le temps de travail effectif
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 16/12/2019
PV de Négociations annuelles sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 02/06/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 22/12/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 04/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD GESTION 20/08/2019
accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMIE MIXTE AMENAGEM GESTION NANTERRE 07/11/2018
Accord réduction des délais de consultation de la DUP concernant le transfert de personnel vers le groupement d'employeurs GESSNA
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 26/03/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 12/03/2018
NAO - ELEMENTS ACCESSOIRES AU SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 08/04/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 20/05/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 09/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 30/06/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020 Eiffage Génie Civil Sud Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL - GAUTHEY 13/04/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 21/06/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX AU SEIN DE L'ETALISSEMENT AQUITAINE D'EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 08/03/2019
AVENANT N°3 ACCORD D'HARMONISATION STATUTS SOCIAUX AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise EPA SENART 25/06/2018
accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 04/12/2018
Accord collectif relatif au statut collectif applicable au sein de l'EPA Sénart
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2019
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé et d'incapacité, d'invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord collectif relatif à la politique annuelle d'évolution de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2020
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPAMARNE 20/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ETAB PUB AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ETAB PUB AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE 14/01/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 09/11/2017
ACCORD RELATIF A LA METHODE DE PAIEMENT ET OU COMPENSATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 25/10/2018
accord de methode sur la refonte du reglement du personnel et des accords en vigueur
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 21/05/2019
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 21/05/2019
Accord modifiant le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 21/05/2019
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 21/05/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 15/11/2019
PROCÈS VERBAL D'ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 25/09/2020
Avenant 1 à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 25/09/2020
Avenant 1 Droit à la déconnexion et au bon usage des outils numériques
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSYNTEC 05/07/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSYNTEC (NAO 2019) 07/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSYNTEC (NAO 2021) 23/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 03/06/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 05/05/2020
Négociation annuelle sur la rémunération, le tempsde travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 01/06/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 22/01/2018
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au travail en tiers lieu
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 22/11/2018
Avenant 1 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 portant sur la mise en place d’un régime non responsable de remboursement complémentaire aux frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 22/11/2018
Avenant 1 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 relatif au régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux et de incapacité temporaire, i
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 04/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 27/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 05/07/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/11/2019
Avenant 2 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 relatif au régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux et de incapacité temporaire, invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/11/2019
Avenant 2 modificatif à l'Accord collectif d'entreprise du 30 novembre 2016 portant sur la mise en place d'un régime non responsable de remboursement complémentaie aux frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 23/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle au titre l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 23/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle au titre l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/11/2019
Avenant 2 modificatif à l'Accord collectif d'entreprise du 30 novembre 2016 portant sur la mise en place d'un régime non responsable de remboursement complémentaie aux frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/11/2019
Avenant 2 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 relatif au régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux et de incapacité temporaire, invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise GTM SUD 09/01/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 29/03/2018
Accord instituant un membre supplémentaire au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 21/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 22/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 22/02/2019
Accord d'entreprise portant sur le report de soldes de congés et de RTT pour les salariés de Chantiers Modernes Sud
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 29/01/2020
Accord collectif instituant le remboursement des frais de transport des voyages périodiques pour les ouvriers en grands déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise GTM TP IDF 10/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA 22/12/2017
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MAIA SONNIER 23/04/2018
accord salarial 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAIA SONNIER 13/05/2019
Accord salarial couvrant la période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAIA SONNIER 30/08/2019
AVENANT N°2 de l ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTENSIA 20/12/2019
Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NUVIA STRUCTURE 19/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE BLOC 1 REMUNERATION ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NUVIA STRUCTURE 29/08/2019
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NUVIA STRUCTURE 29/08/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE BLOC 2 – Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NUVIA STRUCTURE 09/12/2019
Accord NAO 2020 bloc 1 rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PHIBOR PRESENCE (GENERALISTE 2019) 20/02/2019
PROTOCOLE PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise PHIBOR PRESENCE (NAO 2020) 31/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.E.M ESSONNE AMENAGEMENT 06/05/2019
Avenant N° 7 à l'accord du 15/01/2009 - CHEQUES VACANCES
AVENANT

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 18/01/2018
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 07/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 13/12/2018
ACCORD POUR LA PROLONGATION DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 16/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SADIV 07/03/2019
Un Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE 28/11/2018
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE 28/11/2018
ACCORD SUR UNE INDEMNITE TRANSPORT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER DE NORMANDIE 30/03/2020
Accord relatif à la prise de jours de CP, JRTT, jours de repos dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER DU CENTRE 12/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER MARCHE LIMOUSIN 28/11/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER MARCHE LIMOUSIN 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITAINE 10/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITAINE 26/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITAINE 28/05/2020
ACCORD RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITIANE 03/04/2020
ACCORD RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER OCCITANIE 10/04/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER OCCITANIE 26/03/2020
Accord d'adaptation des prises des CP, JRTT dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER OCCITANIE 15/04/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 30/03/2020
Accord d'adaptation des prises de jours de congés payés, de JRTT et des jours de repos dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIA 27/07/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT 27/07/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIA 29/11/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEX 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE AU TITRE DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEX 26/06/2018
Avenant N°18 applicable au sein de la société modernisant et adaptant les accords et avenants précédents sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SEGEX 10/09/2018
Accord d'Entreprise sur l'égalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEX 02/01/2019
Avenant N°19 applicable au sein de la société SEGEX modernisant et adaptant les accords et avenants précédents sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.
AVENANT

Accord d'entreprise SEGEX 26/02/2019
Avenant N°20 Applicable au sein de la société SEGEX modernisant et adaptant les accords et avenants précédents sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.
AVENANT

Accord d'entreprise SEGEX 11/02/2019
Accord d'entreprise au titre de la négociation collective annuelle pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEX 25/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE AU TITRE DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR L'ANNEE 2019 SIGNE LE 11 FÉVRIER 2019 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise SEGEX 13/05/2019
Accord d'entreprise sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEX 24/10/2019
Avenant au protocole d'accord Préelectoral de la direction de l'UES Terideal Bienvenue relatif à l'organisation des élections du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SEGEX 22/10/2019
Avenant N°21 applicable au sein de la société Terideal - Segex modernisant et adaptant les accords et avenant précédents sur l'aménagement et la réduction du temps
AVENANT

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 13/02/2020
ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 21/08/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 21/08/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2020 sur données sociales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 17/11/2020
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 15/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SEMADER 17/06/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 28/02/2019
ACCORD RECTIFICATIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 27/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPA 02/03/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 26/01/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des Représentants du Personnel au Comité d'entreprise et au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 30/06/2020
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne-temps signé le 04/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 06/10/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 17/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LE 30/03/2020
Accord Groupe sur les mesures mises en œuvre au sein du Groupe Semarelp pour faire face à l'épidémie de la Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIPE LE 04/05/2020
Accord Groupe sur les mesure mises en oeuvre au sein du groupe Semarelp pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Étape Déconfinement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT 09/04/2020
Accord du 9 avril 2020 sur le maintien des salaires et l'organisation des congés pour la continuité des activités de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 18/09/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise-Règlement de gestion du personnel 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 10/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés -
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 13/11/2017
accord de prolongation des mandats DP/DS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 02/02/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 28/11/2018
Accord relatif au versement d'une indemnité de transport du personnel administratif et sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 09/11/2018
Accord relatif à la mise en place d'un représentant de proximité au sein de la SAFER PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord au titre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 03/06/2019
Accord sur les moyens et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 13/02/2020
Accord au titre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 12/03/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 08/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE PLAINE COMMUNE 12/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 31/01/2019
un Avenant n° 4 du 31/01/2019 à l'accord de réduction du temps de travail du 25/11/1998
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 31/01/2019
Accord d'Entreprise du 31 01 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 17/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE DEROGATION RELATIVE AUX CONGES PAYES ET MESURES POUR FAIRE FACE A LA BAISSE D’ACTIVITE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 08/10/2018
Prorogation des mandats des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
Accord sur Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
Accord sur une Indemnité Transport du Personnel Administratif et Sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 25/11/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 04/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE TRANSPORT POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF ET SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 01/04/2020
Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail - avenant à compter du 17/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL 22/06/2018
accord d'entreprise portant création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL 02/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2020
ACCORD ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, DE JRTT DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 29/11/2018
accord sur les frais de transport du personnel administratif et sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 26/06/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 25/03/2020
ACCORD D’ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, DE JRTT ET DES JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 12/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 12/02/2020
ACCORD DE METHODE AU TITRE DE L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETAblissement rural hauts de de france 29/11/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMNT FONCIER ET D'ETAB 08/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT 22/11/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ANIMATION E 05/07/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de dons de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade - V2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENT ET DE DEVELOPPEME 15/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT 08/04/2019
AVENANT A L ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NAZAIRIENNE DE DEVELOPPEMENT 25/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 21/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA NORD OUEST TRAVAUX PUBLICS 03/02/2020
pv accord sur les négociation annelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEAM 15/10/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEAM 10/01/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOLEAM 14/01/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS ALPES 12/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS ALPES 16/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS AZUR 16/03/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS AZUR 11/01/2021
ACCORD COLLECTIF DU 11/01/2021 RELATIF A L 'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS CONFLUENCE 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS CONFLUENCE 16/03/2020
Accord d’entreprise relatif à la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS LOIRE AUVERGNE 16/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS LOIRE AUVERGNE 12/03/2020
Accord Entreprise Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS MEDITERRANEE 09/03/2020
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LES DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS MEDITERRANEE 16/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES PERIODE DE PANDEMIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS MIDI PYRENEES 31/03/2020
Accord collectif relatif à la prise des congés payés - COVID 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS PROVENCE 11/01/2021
Accord collectif du 11/01/2021 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS SAVOIE 12/03/2020
Accord Entreprise Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS VALLEE DU RHONE 09/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS VALLEE DU RHONE 16/03/2020
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES - PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS VALLEE DU RHONE 11/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLS VALLEE DU RHONE 11/01/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SONADEV SAEM 02/07/2020
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SORGEM SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU VAL D ORGE 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES EST 21/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES EST 30/07/2020
Négociation annuelle Obligatoire PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SPL EURALILLE 01/07/2020
avenant n°3 à l'accord d'entreprise de réduction et d'aménagement du temps de travail du 19 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise TERIDEAL - SEGEX 10/02/2020
Avenant N°22 applicable au sein de la société Terideal - Segex modernisant et adaptant les accords et avenant précédents sur l'aménagement et la réduction du temps
AVENANT

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX 14/10/2020
ACCORD DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE TERIDEAL
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX 13/11/2020
AVENANT A L'ACCORD DE REPRISE DU 26 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TERIMMO ATLANTIQUE 23/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE EXPANSION 24/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF AU SEIN D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
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Accord d'entreprise VENDEE EXPANSION 24/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF AU SEIN D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS 15/10/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le Télétravail et le droit à la déconnexion
AVENANT