Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise 3 VALS AMENAGEMENT 15/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE 12/04/2022
AVENANT N° 5 ACCORD HARMONISATION ETABLISSEMENT AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise ASA FEDERATION GIRONDINE DES ASA DE DFCI 16/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L INSTAURATION D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE GENIE CIVIL 08/09/2023
DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES E&S FM FRANCE 22/11/2017
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 : REMUNERATION, POLITIQUE SOCIALE, TEMPS DE TRAVAIL, PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 : REMUNERATION, POLITIQUE SOCIALE, TEMPS DE TRAVAIL, PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/10/2017
ACCORD DE GROUPE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP(BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE ET BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRES).
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 09/04/2018
Accord de groupe relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (BYTP, BYTPRF)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 26/11/2018
NAO 2019 - Accord de groupe BYTP BYTPRF - Rémunération, politique sociale, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 31/01/2019
Accord de réduction des mandats BYTP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 05/04/2019
Avenant n°2 à l'accord de substitution sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 17/04/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique de BYTP
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 04/12/2019
NAO 2020 - Accord de groupe BYTP BYTPRF - Rémunération, politique sociale, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 20/01/2020
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Accord de groupe relatif aux mesures exceptionnelles mises en oeuvre dans le cadre de l'épidémie du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Avenant n°1 de prorogation à l'accord égalité Femmes Hommes de la société BYTP
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 23/10/2020
Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche 25/10/20 sur le chantier L15 T2A
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 21/10/2020
Accord de groupe relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes BYTP, BYTPRF, BCSN
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 08/10/2020
Avenant de prorogation à l'accord de groupe en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (BYTP, BYTPRF, BCSN)
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 03/12/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2021 - BYTP BYTPRF
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 17/12/2020
Accord de groupe relatif au télétravail (BYTP, BYTPRF, BCSN)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 18/12/2020
Accord relatif au travail du dimanche sur le chantier T2A dans le cadre de l'organisation spéciale 7j/7, 24h/24
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 07/10/2021
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Bouygues Construction Travaux Publics 26/08/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Bouygues Construction Travaux Publics 26/08/2021
Accord relatif au Don de JRTT
ACCORD