Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 03/02/2023
Avenant 1 à l'accord d'harmonisation des primes et accessoires de salaires de l'établissement Pays de la Loire, signé le 28/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 23/02/2023
AVENANT N° 6 - ACCORD HARMONISATION ET AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 18/04/2024
AVENANT N° 7 ACCORD HARMONISATION
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 30/04/2025
Avenant N° 8 - ACCORD HARMONISATION - REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 24/06/2025
AVENANT 9 A L ACCORD D HARMONISATION
AVENANT

Accord d'entreprise ELPHITEC (Généraliste - Temps de Travail - Accord) 31/05/2024
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 16/02/2023
PROCES VERBAL D ACCORD SUITE AUX NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 23/01/2024
ACCORD COLLECTIF NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 09/04/2024
Avenant accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 14/01/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2025 Personnel Ouvrier - ETAM – Cadre TP SPADA
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 25/11/2025
Accord de chantier relatif aux conditions particulières de déplacement - TP SPADA - Chantier quai levant (ile du levant)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 17/02/2026
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2026 Personnel Ouvriers - ETAM – Cadres TP SPADA
ACCORD

Accord d'entreprise EPA BE 20/12/2023
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EPA BE 20/12/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 25/06/2018
accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 04/12/2018
Accord collectif relatif au statut collectif applicable au sein de l'EPA Sénart
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2019
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord collectif relatif à la politique annuelle d'évolution de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé et d'incapacité, d'invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2020
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 08/07/2021
Accord collectif sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 30/06/2021
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 26/11/2021
Avenant n°5 à l'accord instituant un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise EPA SENART 26/11/2021
Accord portant sur le vote électronique lors des élections des membres du CSE autorisant et organisant le vote par voie électronique pour les élections du CSE - 2021/2022
ACCORD