Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 09/04/2024
Avenant accord temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS JEAN SPADA 14/01/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) ANNÉE 2025 Personnel Ouvrier - ETAM – Cadre TP SPADA
ACCORD
EPA BE
Accord d'entreprise EPA BE 20/12/2023
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise EPA BE 20/12/2023
Accord d'entreprise
ACCORD
EPA SENART
Accord d'entreprise EPA SENART 25/06/2018
accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 04/12/2018
Accord collectif relatif au statut collectif applicable au sein de l'EPA Sénart
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2019
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord collectif relatif à la politique annuelle d'évolution de la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 18/12/2019
Accord relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé et d'incapacité, d'invalidité et décès
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2020
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 08/07/2021
Accord collectif sur les entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 30/06/2021
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 26/11/2021
Avenant n°5 à l'accord instituant un compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise EPA SENART 26/11/2021
Accord portant sur le vote électronique lors des élections des membres du CSE autorisant et organisant le vote par voie électronique pour les élections du CSE - 2021/2022
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 26/11/2021
Accord portant sur la durée du mandat, et sur le nombre et la composition des collèges électoraux en vue des prochaines élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 01/07/2022
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 03/01/2023
Avenant 1 à l'accord relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé et d'incapacité, d'invalidité et décès
AVENANT
Accord d'entreprise EPA SENART 03/01/2023
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés
AVENANT
Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2023
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 13/02/2023
Accord collectif relatif à la politique annuelle d'évolution de la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 17/06/2024
Un Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 02/11/2022
Accord collectif sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 14/11/2024
Un Accord portant sur la durée du mandat des représentants du personnel au sein du C.S.E.
ACCORD
Accord d'entreprise EPA SENART 14/11/2024
Un Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'établissement EPA SENART
ACCORD
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