Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise EPA SENART 26/11/2021
Accord portant sur la durée du mandat, et sur le nombre et la composition des collèges électoraux en vue des prochaines élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 01/07/2022
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 03/01/2023
Avenant 1 à l'accord relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé et d'incapacité, d'invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise EPA SENART 03/01/2023
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise EPA SENART 26/06/2023
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 13/02/2023
Accord collectif relatif à la politique annuelle d'évolution de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 17/06/2024
Un Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 02/11/2022
Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 14/11/2024
Un Accord portant sur la durée du mandat des représentants du personnel au sein du C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 14/11/2024
Un Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'établissement EPA SENART
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 28/02/2025
Un Accord collectif relatif à la mise en place de chèques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise EPA SENART 17/06/2025
Un Accord collectif sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPAMARNE 20/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EPAMARNE 07/11/2023
Avenant n° 2 à l'accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EPFAG 06/11/2023
Accord d'entreprise pour la prorogation des membre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ETAB PUB AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ETAB PUB AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE 14/01/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET D'AMENAGEMENT DE LA GUYANE 02/06/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET D'AMENAGEMENT DE LA GUYANE 18/12/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET D'AMENAGEMENT DE LA GUYANE 26/02/2024
Accord sur la Durée et Aménagement du Temps de Travail - Annule et remplace l'accord concernant la Durée et Aménagement du temps de travail du 29/12/2014
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET D'AMENAGEMENT DE LA GUYANE 26/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la prorogation des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 09/11/2017
ACCORD RELATIF A LA METHODE DE PAIEMENT ET OU COMPENSATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 25/10/2018
accord de methode sur la refonte du reglement du personnel et des accords en vigueur
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 21/05/2019
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE 21/05/2019
Accord modifiant le compte épargne temps
ACCORD