Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 26/11/2025
Accord sur les déplacements journaliers des établissements MARCQ EN BAROEUL et BEAUVAIS de la société DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 16/12/2025
PROCES-VERBAL Concernant la NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l’organisation et le temps de travail effectif dans L’Entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION SAS ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 23/12/2025
ACCORD RELATIF AU FUTUR STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION SUD OUEST CONSECUTIVEMENT A L’APPORT PARTIEL D’ACTIFS DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION AU PROFIT DE LA SOCIETE DBC SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 23/12/2025
ACCORD RELATIF AU FUTUR STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD GENIE CIVIL CONSECUTIVEMENT A L’APPORT PARTIEL D’ACTIFS DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION AU PROFIT DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 26/11/2025
ACCORD SUR LES DEPLACEMENTS JOURNALIERS DE L'ETABLISSEMENT DE MARNE LA VALLEE DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD GESTION 20/08/2019
accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.A. MARNE 19/10/2023
protocole d'accord préélectorale - élection professionnelle CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMIE MIXTE AMENAGEM GESTION NANTERRE 07/11/2018
Accord réduction des délais de consultation de la DUP concernant le transfert de personnel vers le groupement d'employeurs GESSNA
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 26/03/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 12/03/2018
NAO - ELEMENTS ACCESSOIRES AU SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 08/04/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 20/05/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 09/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 30/06/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020 Eiffage Génie Civil Sud Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 15/04/2022
Négociations Obligatoires 2022 Procès Verbal Accord
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 31/01/2023
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2023 PV ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 08/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 EIFFAGE GENIE CIVIL SUD
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 16/05/2024
PROCES VERBAL NAO 2024 GC NUCLEAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 20/03/2024
PROCES VERBAL NAO EGC NORD OUEST METIERS 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 14/04/2025
PROCES VERBAL NAO EGC NORD OUEST METIERS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 27/03/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL - GAUTHEY 13/04/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 21/06/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX AU SEIN DE L'ETALISSEMENT AQUITAINE D'EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 08/03/2019
AVENANT N°3 ACCORD D'HARMONISATION STATUTS SOCIAUX AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE SUD OUEST 30/04/2021
AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'HARMONISATION DE L'ETABLISSEMENT AQUITAINE D'EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
AVENANT