Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2022) 13/12/2021
Protocole d'accord des négociations périodiques obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2022-2023) 19/12/2022
Protocole d'accord Négociations Périodiques Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2024 PERIODICITE) 21/12/2023
Protocole d'Accord Négociations Périodiques 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO PERIODIQUES 4 ANS 2019) 19/12/2018
Protocole d'accord Négociations périodiques obligatoires 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO PERIODIQUES 4 ANS 2019) 19/12/2018
Protocole d'accord Négociations périodiques obligatoires 2019-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Organisation du Temps de Travail et Dominical) 21/04/2022
Accord relatif à l'organisation particulière de travail - Chantier EOLE Gare Mantes STATION
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Prime exceptionnelle versée au titre de l'exclusion des paniers-trajets de l'assiette CP des CNRO 22/09/2022
accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle versée au titre de l'exclusion des paniers-trajets de l'assiette CP des CNRO
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS 27/09/2022
Un Accord relatif à la Mise en Place d'une Organisation Particulière de Travail Dérogation au Repos Dominical Ligne 18 Lot.1 du Grand Paris Express
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Avt1 Fonctionnement CSE) 18/04/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique signé le 25.09.2018
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Repos Dominical Chantier EOLE PIQUETTES MANTES) 15/02/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place d’une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - Chantier EOLE PIQUETTES MANTES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Repos Dominical Chantier SNCF Interconnexion Gare RER Issy) 15/02/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place d’une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - Chantier SNCF Interconnexion en Gare d’Issy RER
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Repos Dominical Chantier SNCF L15 Est Gare Bondy) 15/02/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place d’une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - Chantier Interconnexion L15 EST en Gare de Bondy
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Repos Dominical EOLE Gare MANTES STATION) 15/02/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place d’une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - EOLE Gare MANTES STATION
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Repos Dominical) 14/06/2023
Un Accord relatif à la mise en place d'une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - Chantier Interconnexion L15 EST en Gare de Bondy
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Travail Dimanche Vélizy) 14/06/2023
Un Accord relatif à la mise en place d'une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - Chantier Diffuseur A86-RD57 Vélizy-Villacoublay
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Dérogation Travail Dimanche) 24/10/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place d’une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - Oxygène Massena
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION SAS (Travail 24h-24h & 7j-7j SIAAP VL8-Lot1) 13/06/2023
Un Accord relatif à la mise en place d'une Organisation Particulière de Travail - Chantier SIAAP VL8-LOT1
ACCORD

Accord d'entreprise COFEX ILE-DE-FRANCE NORD (Généraliste - Dérogation Repos Dominical - Accord) 29/09/2025
Un Accord relatif à une Organisation Particulière de Travail – Dérogation au Repos Dominical au sein de l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 15/12/2017
PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif dans l'Entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION SAS ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 16/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (ANNEXE PV NAO 2017 )
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 22/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 22/01/2018
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE GARANTIE COLLECTIVE OBLIGATOIRE SURCOMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 28/06/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 07/12/2018
PV de Négociations annuelles sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 18/12/2018
Accord d'établissements relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD