Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 18/02/2019
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 01/04/2019
Avenant au PV de NAO sur les salaires l'organisation et le temps de travail effectif
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 16/12/2019
PV de Négociations annuelles sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 02/06/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 22/12/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 04/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 30/12/2020
Procès-Verbal concernant les propositions de Négociation Annuelle sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 30/12/2020
Avenant n°1 à l'accord Mobilité relatif aux grands déplacements des ouvriers
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 02/02/2021
Accord sur l'Organisation du Travail : Travail de nuit - Travail posté - Travail posté souterrain
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 01/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 21/12/2021
PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 17/05/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 19/08/2022
Accord d'entreprise fixant les objectifs de progression des indicateurs de l'index de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 01/09/2022
Avenant à l'accord relatif au régime des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 20/12/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE DB CONSTRUCTION CONSECUTIVEMENT A LA FUSION ABSORBTION DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION NORD AU PROFIT DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 23/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 16/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 30/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 11/12/2023
PROCES-VERBAL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF DANS L'ENTREPRISE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 21/03/2024
Accord d'entreprise fixant les objectifs de progression des indicateurs de l'index de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 11/10/2024
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR LE REGIME DES DEPLACEMENTS JOURNALIERS DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONTRUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 26/11/2025
Avenant n°2 à l'accord sur les déplacements journaliers des établissements Alsace et Lorraine de la société DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD GESTION 20/08/2019
accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.A. MARNE 19/10/2023
protocole d'accord préélectorale - élection professionnelle CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMIE MIXTE AMENAGEM GESTION NANTERRE 07/11/2018
Accord réduction des délais de consultation de la DUP concernant le transfert de personnel vers le groupement d'employeurs GESSNA
ACCORD