Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 27/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 05/07/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 23/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle au titre l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/11/2019
Avenant 2 modificatif à l'Accord collectif d'entreprise du 30 novembre 2016 portant sur la mise en place d'un régime non responsable de remboursement complémentaie aux frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/11/2019
Avenant 2 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 relatif au régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux et de incapacité temporaire, invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 19/05/2020
Accord relatif à la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 17/11/2020
Accord relatif au compte épargne temps 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 08/10/2020
Avenant 3 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 portant sur la mise en place d’un régime non responsable de remboursement complémentaire aux frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 08/10/2020
Avenant 3 modificatif à l’Accord collectif d’entreprise du 30 novembre 2016 portant sur la mise en place d’un régime responsable de remboursement complémentaire aux frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 11/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 27/07/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 14/10/2021
Accord relatif au compte épargne temps 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 30/05/2023
Accord Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/05/2022
PV d'accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 15/06/2022
Accord collectif d'entreprise portant renouvellement du régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux et incapacité temporaire, invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 26/09/2022
Accord portant sur le dialogue social et les règles applicables au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF au COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 29/03/2023
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 30/03/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 11/08/2022
Accord collectif pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux elections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 20/12/2023
Accord collectif d’entreprise Portant renouvellement du régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 20/12/2023
Accord collectif d'entreprise portant renouvellement du régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 18/03/2024
Procès verbal d'accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 22/11/2023
accord collectif d'entreprise portant renouvellement du régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise Grand Paris aménagement 22/12/2023
Avenant de révision de l'accord relatif au télétravail du 27 juillet 2021
AVENANT