Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 30/05/2023
Accord Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 06/05/2022
PV d'accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 15/06/2022
Accord collectif d'entreprise portant renouvellement du régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux et incapacité temporaire, invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 26/09/2022
Accord portant sur le dialogue social et les règles applicables au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF au COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 29/03/2023
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 30/03/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 11/08/2022
Accord collectif pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux elections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 20/12/2023
Accord collectif d’entreprise Portant renouvellement du régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 20/12/2023
Accord collectif d'entreprise portant renouvellement du régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 18/03/2024
Procès verbal d'accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND PARIS AMENAGEMENT 22/11/2023
accord collectif d'entreprise portant renouvellement du régime de garanties collectives de remboursement complémentaire aux frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 09/01/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 29/03/2018
Accord instituant un membre supplémentaire au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 21/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 22/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 22/02/2019
Accord d'entreprise portant sur le report de soldes de congés et de RTT pour les salariés de Chantiers Modernes Sud
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 29/01/2020
Accord collectif instituant le remboursement des frais de transport des voyages périodiques pour les ouvriers en grands déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 26/11/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 13/10/2020
Accord relatif à la promotion de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise GTM SUD 12/12/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel de la Société GTM SUD
ACCORD

Accord d'entreprise GTM TP IDF 10/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise Grand Paris aménagement 22/12/2023
Avenant de révision de l'accord relatif au télétravail du 27 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise HP BTP SAS (Contingent Heures Supplémentaires) 23/01/2024
Un Accord relatif au Contingent d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise INCITE BORDEAUX METROPOLE TERRITOIRES 14/06/2024
Accord de méthode relatif aux conventions collectives
ACCORD