Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 13/12/2018
ACCORD POUR LA PROLONGATION DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 16/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 09/03/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 28/02/2023
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 21/10/2025
ACCORD MAINTIEN STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SADEV 94 (Convention Collective) 09/05/2023
Une Convention Collective
ACCORD

Accord d'entreprise SADEV 94 (Généraliste - BDESE - Accord) 26/06/2024
Un Accord portant sur la Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise SADEV 94 (Télétravail) 12/04/2023
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SADIV 07/03/2019
Un Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM DE DEVELOPPEMENT DU DUNKERQUOIS 16/10/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE 28/11/2018
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE 28/11/2018
ACCORD SUR UNE INDEMNITE TRANSPORT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER AUVERGNE-RHONE-ALPES 03/05/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAFER AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER BOURGOGNE FRANCHE COMTE 05/12/2023
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER DE NORMANDIE 30/03/2020
Accord relatif à la prise de jours de CP, JRTT, jours de repos dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER DU CENTRE 12/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER GRAND EST 26/03/2020
Un accord portant sur la prise imposée des congés payés, des JRTT et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER MARCHE LIMOUSIN 28/11/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER MARCHE LIMOUSIN 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITAINE 10/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITAINE 26/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITAINE 28/05/2020
ACCORD RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER NOUVELLE AQUITIANE 03/04/2020
ACCORD RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER OCCITANIE 10/04/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD