Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 21/08/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2020 sur données sociales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 17/11/2020
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 15/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 12/07/2021
Protocole d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire - NAO 2021 sur données sociales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 19/07/2022
PROTOCOLE ACCORD FIN NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 26/06/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 02/07/2024
ACCORD DE FIN DE NAO 2024
ACCORD

SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD

Accord d'entreprise SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD 29/09/2021
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD 29/07/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

SEMADER

Accord d'entreprise SEMADER 17/06/2020
ACCORD NAO
ACCORD

SEMAG

Accord d'entreprise SEMAG 28/02/2019
ACCORD RECTIFICATIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 27/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 05/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

SEMAPA

Accord d'entreprise SEMAPA 02/03/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SEQUANO AMENAGEMENT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 26/01/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des Représentants du Personnel au Comité d'entreprise et au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 30/06/2020
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne-temps signé le 04/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 06/10/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 17/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 04/06/2021
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps signé le 4 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 28/06/2021
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail signé le 16 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 06/01/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL SIGNE LE 16 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 27/06/2022
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 27/06/2022
Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise sur le télétravail signé le 16 juin 2020
AVENANT

SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LE

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LE 30/03/2020
Accord Groupe sur les mesures mises en œuvre au sein du Groupe Semarelp pour faire face à l'épidémie de la Covid-19
ACCORD

SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LEVA

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LEVA 08/12/2021
AVENANT N°1 À L’ACCORD GROUPE SUR LES MESURES MISES EN ŒUVRE AU SEIN DU GROUPE SEMARELP POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
AVENANT

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