Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SAFER OCCITANIE 26/03/2020
Accord d'adaptation des prises des CP, JRTT dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER OCCITANIE 15/04/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 29/04/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 17/02/2021
ACCORD DE METHODE AU TITRE DE l'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 20/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 20/05/2022
ACCORD DE METHODE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 ORGANISANT L'AGENDA ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE EN PARTICULIER SES CONSULTATIONS RECURRENTES ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 28/11/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 27/02/2023
Accord de méthode au titre de l'année 2023 organisant l'agenda et le fonctionnement du CSE en particulier ses consultations récurrentes et les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 27/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 27/02/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 09/03/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PAYS DE LA LOIRE 27/06/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 08/02/2021
Accord collectif au titre de la négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif au nomadisme
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 25/02/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 18/02/2022
Accord collectif au titre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 17/02/2023
Accord collectif au titre de la Négociation Annielle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 15/02/2023
Accord relatif à la mise en place d'un(e) représentant(e) de proximité au sein de la SAFER PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROV ALPES COTE D'AZUR 17/02/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SAFER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 30/03/2020
Accord d'adaptation des prises de jours de congés payés, de JRTT et des jours de repos dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BEOLETTO 29/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIA 27/07/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT 27/07/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIA 29/11/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIA 18/06/2021
Accord de mise en place du télétravail, à effet du 01/07/2021 au 30/06/2024
ACCORD