Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 20/03/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 27/03/2025
ACCORD RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L’INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 07/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur du 20 mars 2025
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 17/02/2026
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE PLAINE COMMUNE 12/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 24/02/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 31/01/2019
un Avenant n° 4 du 31/01/2019 à l'accord de réduction du temps de travail du 25/11/1998
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 31/01/2019
Accord d'Entreprise du 31 01 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 17/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE DEROGATION RELATIVE AUX CONGES PAYES ET MESURES POUR FAIRE FACE A LA BAISSE D’ACTIVITE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT 30/06/2019
Un Accord portant sur la prise de congés pendant l'exercice 2020, dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 08/10/2018
Prorogation des mandats des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
Accord sur Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
Accord sur une Indemnité Transport du Personnel Administratif et Sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 25/11/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 04/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE TRANSPORT POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF ET SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 01/04/2020
Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail - avenant à compter du 17/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 26/03/2020
ACCORD D’ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, ET DES JOURS RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL 22/06/2018
accord d'entreprise portant création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL 02/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Accord de méthode dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de la Safer du Centre
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une indemnité de transport pour le personnel administratif et sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre le femmes et les hommes
ACCORD