Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 10/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés -
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 14/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 23/09/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 31 mars 2017-règlement de gestion du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 13/11/2017
accord de prolongation des mandats DP/DS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 02/02/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 28/11/2018
Accord relatif au versement d'une indemnité de transport du personnel administratif et sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 09/11/2018
Accord relatif à la mise en place d'un représentant de proximité au sein de la SAFER PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord au titre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 03/06/2019
Accord sur les moyens et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 13/02/2020
Accord au titre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 12/03/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 08/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 29/01/2025
Accord relatif à la mise en place d'un(e) représentant(e) de proximité au sein de la SAFER PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 29/01/2025
Accord au titre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 20/03/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 27/03/2025
ACCORD RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L’INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 07/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur du 20 mars 2025
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 17/02/2026
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 11/06/2026
ACCORD COLLECTIF AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE PLAINE COMMUNE 12/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D ECONOMIE MIXTE PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT 24/02/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 31/01/2019
un Avenant n° 4 du 31/01/2019 à l'accord de réduction du temps de travail du 25/11/1998
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 31/01/2019
Accord d'Entreprise du 31 01 2019
ACCORD