Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 04/12/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DE NORMANDIE 20/11/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DE NORMANDIE 22/12/2025
Accord d'entreprise Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 13/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE - ELECTIONS PROF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 24/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 07/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une indemnité de transport pour le personnel administratif et sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 02/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 25/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 25/03/2026
Avenant de l'Accord sur la mise en place d'une indemnité de transport pour le personnel administratif et sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 29/11/2018
accord sur les frais de transport du personnel administratif et sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 26/06/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 26/03/2025
Accord Frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 27/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 02/06/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 21/03/2024
Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 25/04/2024
Accord collectif au titre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 25/03/2025
Avenant N° 1 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 18/06/2025
Accord collectif au titre de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 09/09/2025
Accord sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 16/04/2026
Accord collectif au titre de la négociation annuelle obligatoire2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 19/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 28/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 01/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 24/01/2022
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETAblissement rural hauts de de france 29/11/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD