Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 09/09/2025
Accord sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 16/04/2026
Accord collectif au titre de la négociation annuelle obligatoire2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 19/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 28/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 01/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 24/01/2022
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 24/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 22/11/2022
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 22/11/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 22/11/2022
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 24/01/2022
ACCORD DE PERIMETRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 21/11/2024
Accord collectif relatif aux modalités et aux outils de communication digitale dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE 01/06/2025
Avenant accord collectif relatif à la monétisation des jours de réduction du temps de travail (RTT)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 25/03/2020
ACCORD D’ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, DE JRTT ET DES JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 12/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 12/02/2020
ACCORD DE METHODE AU TITRE DE L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 25/03/2024
protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 25/03/2024
Accord de méthode organisant l'agenda et le fonctionnement du CSE en particulier ses consultations récurrentes et les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 25/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 20/11/2024
avenant en vue de la mise à jour de l’accord signé le 21/11/2017 relatif au contrat groupe complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 20/11/2024
avenant en vue de la mise à jour de l’accord signé le 23/02/2018 relatif au contrat Synergie retraite entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 27/02/2025
ACCORD DE METHODE ORGANISANT L’AGENDA ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE EN PARTICULIER SES CONSULTATIONS RECURRENTES ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 27/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD