Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE 17/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE DEROGATION RELATIVE AUX CONGES PAYES ET MESURES POUR FAIRE FACE A LA BAISSE D’ACTIVITE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT 30/06/2019
Un Accord portant sur la prise de congés pendant l'exercice 2020, dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 08/10/2018
Prorogation des mandats des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
Accord sur Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 28/11/2018
Accord sur une Indemnité Transport du Personnel Administratif et Sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 25/11/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 04/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE TRANSPORT POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF ET SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 01/04/2020
Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail - avenant à compter du 17/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETA 26/03/2020
ACCORD D’ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, ET DES JOURS RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL 22/06/2018
accord d'entreprise portant création d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL 02/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2020
ACCORD ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, DE JRTT DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 08/06/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2024
ACCORD ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2024
Accord relatif à la gestion du temps de travail au sein de la SAFER AUVERGNE RHONE-ALPES AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 01/07/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAFER AUVERGNE RHONE-ALPES AVENANT N°2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 09/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 09/01/2026
Accord d'Entreprise portant modification de la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 30/01/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Accord de méthode dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire de la Safer du Centre
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une indemnité de transport pour le personnel administratif et sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 09/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre le femmes et les hommes
ACCORD