Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2020
ACCORD ADAPTATION DES PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES, DE JRTT DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 08/06/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2024
ACCORD ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 25/03/2024
Accord relatif à la gestion du temps de travail au sein de la SAFER AUVERGNE RHONE-ALPES AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 01/07/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAFER AUVERGNE RHONE-ALPES AVENANT N°2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 09/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL AUVERGNE RHONE ALPES 09/01/2026
Accord d'Entreprise portant modification de la composition des collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 30/01/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 04/12/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DE NORMANDIE 20/11/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DE NORMANDIE 22/12/2025
Accord d'entreprise Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 13/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE - ELECTIONS PROF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 24/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 07/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une indemnité de transport pour le personnel administratif et sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DU CENTRE 02/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 29/11/2018
accord sur les frais de transport du personnel administratif et sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 26/06/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS DE FRANCE 26/03/2025
Accord Frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 27/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 02/06/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 21/03/2024
Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 25/04/2024
Accord collectif au titre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 25/03/2025
Avenant N° 1 à l'accord de méthode
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL NOUVELLE-AQUITAINE 18/06/2025
Accord collectif au titre de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETAblissement rural hauts de de france 29/11/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD