Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 27/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE APPLICABLE AUX SALARIÉS DE LA SAFER PAYS DE LA LOIRE COMPLÉTANT L’ACCORD DE GROUPE SAFER DU 13/06/2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PAYS DE LA LOIRE 31/03/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMNT FONCIER ET D'ETAB 08/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT 22/11/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DU PAYS D'AUBAGNE 20/05/2022
Avenant à l'accord relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ANIMATION E 05/07/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de dons de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade - V2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ANIMATION ECONOMIQUE AU SERVICE DES TERRITOIRES 30/08/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de dons de jours de repos aux salariés permanents aidants un proche malade
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENT ET DE DEVELOPPEME 15/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DIONYSIENNE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION 27/06/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT 08/04/2019
AVENANT A L ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE) 18/11/2021
AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE) 23/02/2022
AVENANT N° 2 ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE) 04/03/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE) 26/04/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE (AIX-MARSEILLE-PROVENCE) 14/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NAZAIRIENNE DE DEVELOPPEMENT 25/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NAZAIRIENNE DE DEVELOPPEMENT 15/12/2020
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation et aménagement du temps de travail du 25 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NAZAIRIENNE DE DEVELOPPEMENT 22/12/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 02/07/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE DE L'AGGLOMERATION DUNKERQUOISE 22/04/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE 20/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE 12/04/2023
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CERGY-PONTOISE AMENAGEMENT 29/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CERGY-PONTOISE AMENAGEMENT 22/12/2023
CHARTE RELATIVE DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CERGY-PONTOISE AMENAGEMENT 07/10/2022
CHARTE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA COTE D'AZUR 21/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD