Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SEMADER 17/06/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 28/02/2019
ACCORD RECTIFICATIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 27/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAG 05/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAPA 02/03/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 26/01/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des Représentants du Personnel au Comité d'entreprise et au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 30/06/2020
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne-temps signé le 04/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 06/10/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 17/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 04/06/2021
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps signé le 4 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 28/06/2021
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail signé le 16 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 06/01/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL SIGNE LE 16 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 27/06/2022
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUANO AMENAGEMENT 27/06/2022
Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise sur le télétravail signé le 16 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LE 30/03/2020
Accord Groupe sur les mesures mises en œuvre au sein du Groupe Semarelp pour faire face à l'épidémie de la Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LEVA 08/12/2021
AVENANT N°1 À L’ACCORD GROUPE SUR LES MESURES MISES EN ŒUVRE AU SEIN DU GROUPE SEMARELP POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LEVA 16/06/2022
MODIFICATION ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIPE LE 04/05/2020
Accord Groupe sur les mesure mises en oeuvre au sein du groupe Semarelp pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Étape Déconfinement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT 09/04/2020
Accord du 9 avril 2020 sur le maintien des salaires et l'organisation des congés pour la continuité des activités de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 18/12/2020
Avenant du 18 décembre 2020 à l'Accord sur le Compte Epargne Temps du 23 janvier 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 03/06/2021
Avenant N°2 à l'Accord instituant un Compte Epargne Temps à la SEMAPA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 13/01/2022
Accord relatif au Télétravail à la SEMAPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 05/01/2023
Procès-Verbal de la réunion du 21 décembre 2022 relative à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE - SEMAPA 18/12/2020
Accord du 18 décembre 2020 pour la mise en oeuvre du Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 18/09/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise-Règlement de gestion du personnel 2019
AVENANT