Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIP LEVA 16/06/2022
MODIFICATION ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOM MIXTE AMENAG RENOV EQUIPE LE 04/05/2020
Accord Groupe sur les mesure mises en oeuvre au sein du groupe Semarelp pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Étape Déconfinement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT 09/04/2020
Accord du 9 avril 2020 sur le maintien des salaires et l'organisation des congés pour la continuité des activités de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 18/12/2020
Avenant du 18 décembre 2020 à l'Accord sur le Compte Epargne Temps du 23 janvier 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 03/06/2021
Avenant N°2 à l'Accord instituant un Compte Epargne Temps à la SEMAPA
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 13/01/2022
Accord relatif au Télétravail à la SEMAPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE 05/01/2023
Procès-Verbal de la réunion du 21 décembre 2022 relative à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE - SEMAPA 18/12/2020
Accord du 18 décembre 2020 pour la mise en oeuvre du Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 18/09/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise-Règlement de gestion du personnel 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 10/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés -
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 14/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE 23/09/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 31 mars 2017-règlement de gestion du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 13/11/2017
accord de prolongation des mandats DP/DS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 02/02/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 28/11/2018
Accord relatif au versement d'une indemnité de transport du personnel administratif et sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 09/11/2018
Accord relatif à la mise en place d'un représentant de proximité au sein de la SAFER PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 11/02/2019
Accord au titre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 03/06/2019
Accord sur les moyens et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 13/02/2020
Accord au titre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 12/03/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLIS 08/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 29/01/2025
Accord relatif à la mise en place d'un(e) représentant(e) de proximité au sein de la SAFER PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AMENAGEMENT FONCIER ET ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR 29/01/2025
Accord au titre de la NAO
ACCORD