Accords d'entreprise : Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Accord d'entreprise CAP METROPOLE 12/07/2023
Avenant accord collectif télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAP METROPOLE 28/11/2023
Règlement interne du Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 20/12/2023
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique de la Société CARONI GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 29/03/2024
Accord relatif à la mise en place d'une organisation spécifique de travail aux chantiers des Centrales Nucléaires
ACCORD

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 23/07/2024
Accord d'harmonisation des statuts collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 12/02/2026
Avenant n°1 à l’accord d’harmonisation des statuts collectifs
AVENANT

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 12/02/2026
Accord relatif au régime « remboursement de frais de santé » du personnel de la société de CARONI GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 12/02/2026
Accord relatif au régime de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » du personnel de la société de CARONI GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARONI GENIE CIVIL 12/02/2026
Accord relatif au régime de retraite complémentaire au sein de la société de CARONI GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENOVIA 19/06/2018
Accord d'entreprise sur les congés payés et la durée de l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 19/09/2017
ACCORD DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ADAPTATION AU SEIN DU POLE GENIE CIVIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 04/10/2017
ACCORD DE REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 21/12/2017
Accord d'adaptation - Fusion des sociétés du Pôle Génie Civil
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 22/11/2018
Protocole d'accord de fin de conflit - Chantier RATP - Prolongement de la ligne 12
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 14/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT - Chantier RATP - Prolongement de la Ligne 12 Phase 2
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 19/03/2019
Accord relatif à la mise en place d'une organisation particulière de travail - Chantier Ligne 14 Sud - Puits Jean Prouvé
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 19/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une organisation particulière de travail - Chantier E-Def EOLE La Défense
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 14/12/2022
Accord relatif à la Mise en Place d'une Organisation Particulière de Travail - Dérogation au Repos Dominical - EOLE Gare Mantes Station
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Dérogation Repos Dominical) 05/05/2023
Un Accord relatif à la Dérogation au Repos Dominical pour le Chantier "Ligne 18, Lot 2 du Grand Paris Express"
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Egalité Prof H-F - Accord 2019) 09/01/2019
Protocole d'accord portant sur la méthode de négociation Egalite Professionnelle entre les femmes et les hommes, Qualité de vie au travail, Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Egalité Prof H-F - Accord) 09/05/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, la Promotion de la Qualité de Vie au Travail et la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (Mises à Dispo Chantier d'Airvault) 21/09/2023
Accord portant sur les Conditions de Mise à Disposition des Salariés Cadres - ETAM - Ouvriers sur le Chantier de l’Unité de Production de la CIMENTERIE du site d’Airvault (79600)
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2018) 12/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION (NAO 2020) 16/12/2019
Protocole d'accord Ngociations Priodiques Oligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Chagneux TP 01/12/2023
Organisation de temps de travail
ACCORD