Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 09/07/2024
accord d'entreprise relatif à la reprise d'ancienneté de salariés nouvellement embauchés par le FJT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 09/07/2024
accord relatif à la création d'un compte épargne temps au FJT
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 05/03/2025
Accord d'entreprise participation mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL EXPLOITATION 08/06/2020
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES BELFORT 04/07/2025
accord sur l'organisation du travail en continu
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES MONTLUCON 03/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES MONTLUCON 19/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES MONTLUCON 28/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE OPTIONS CONVENTIONNELLES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES O TOULOUSE 20/02/2019
Accord d'entreprise modifiant la durée maximale quotidienne du travail
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 22/01/2018
ACCORD FONDANT UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 06/12/2019
Accord d'entreprise 2 relatif à l'organisation du temps de travail par cycles et par plages de 12 heures de travail maximum
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 17/11/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 07/03/2024
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 06/05/2025
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON DES JEUNES 09/05/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DES CORDELIERS 24/05/2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLOS DES CORDELIERS 24/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/04/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA D.U.P
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/04/2018
Accord sur la retraire progressive
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/12/2017
Un Accord d'entreprise 201701 relatif à la prime de panier
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 15/10/2018
Un Accord sur des dispositions complémentaires à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord relatif aux jours de congé d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord sur les dispositions relatives au forfait annuel en cours
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord sur le Jour de Congé Supplémentaire de Rentrée Scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise Les Amitiés Sociales 07/11/2019
Un Accord sur la prime de 13 ème mois
ACCORD