Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise CLJT 01/02/2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE COGEDIM SERVICES EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 23/05/2019
ACCORD RELATIF AUX ORGANISATIONS DU TRAVAIL ATYPIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE COGEDIM SERVICES EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 08/01/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE COGEDIM SERVICES EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 29/05/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 16/02/2021
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de Cogedim Services Exploitations
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 17/01/2023
Accord relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique unique
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 08/02/2023
Accord relatif à la modification des collèges électoraux lors des élections professionnelles de la Société Cogedim Services Exploitations
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 17/02/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE COGEDIM SERVICES EXPLOITATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 02/05/2023
Avenant n°2 relatif à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE de Cogedim Services Exploitations
AVENANT

Accord d'entreprise CSE 17/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE COGEDIM SERVICES EXPLOITATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 25/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE LOGEME JEUNES TRAVAI ETUDIA STAGIAI 07/01/2021
Frais de santé surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE LOGEME JEUNES TRAVAI ETUDIA STAGIAI 12/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE LOGEME JEUNES TRAVAI ETUDIA STAGIAI 15/07/2022
PV D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Escale et Habitat 23/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes à domicile et au service du week-end
AVENANT

Accord d'entreprise Escale et Habitat 29/01/2024
Annexe 2024 accord chèques vacances
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER COMPAGNONIQUE METIERS DU BATIMENT 20/12/2024
Signature d'un accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 14/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES MOYENS DES SYNDICATS DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LES STATUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 11/07/2019
protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire Fondation Aralis 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 18/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA FONDATION ARALIS 18 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 13/10/2021
ACCORD DE METHODE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 31/08/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 09/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA FONDATION ARALIS
ACCORD