Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
AGRI-COMMERCE
Accord d'entreprise AGRI-COMMERCE 06/04/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGRI-COMMERCE 18/02/2022
Accord CET
ACCORD
BISCUIT INTERNATIONAL (FRANCE)
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL (FRANCE) 02/02/2021
Accord relatif à la reconnaissance du Groupe BISCUIT INTERNATIONAL et à la mise en place d'un comité de Groupe
ACCORD
BUREAU LACOSTE
Accord d'entreprise BUREAU LACOSTE 04/08/2020
Accord d'entreprise pour l'application de l'Activité Partielle de Longue Durée (suite crise COVID 19)
ACCORD
C&C EXPORT
Accord d'entreprise C&C EXPORT 16/05/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CLAIRDIS
Accord d'entreprise CLAIRDIS 22/06/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIRDIS 26/04/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 28 MAI 2018
AVENANT
CONFRERIE DES DOMAINES
Accord d'entreprise CONFRERIE DES DOMAINES 07/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COOP FRUIT MARAICH FLORALE
Accord d'entreprise COOP FRUIT MARAICH FLORALE 13/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
CORLIANGES
Accord d'entreprise CORLIANGES 31/03/2021
ACCORD CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD
D.V.S. DEVELOPPEMENT VENTE SERVICES
Accord d'entreprise D.V.S. DEVELOPPEMENT VENTE SERVICES 24/11/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise D.V.S. DEVELOPPEMENT VENTE SERVICES 03/03/2023
ACCORD DE REVISION NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise D.V.S. DEVELOPPEMENT VENTE SERVICES 26/07/2023
Accord portant sur le repos compensateur équivalent visé par l'Article L.3121-33 II 2° et III du Code du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise D.V.S. DEVELOPPEMENT VENTE SERVICES 30/04/2025
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
DOMAINES ET VILLAGES
Accord d'entreprise DOMAINES ET VILLAGES 23/08/2022
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINES ET VILLAGES 22/08/2022
Accord relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINES ET VILLAGES 23/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
DUHCO FRANCE SA
Accord d'entreprise DUHCO FRANCE SA 25/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD
DUVEL MOORTGAT FRANCE CHR
Accord d'entreprise DUVEL MOORTGAT FRANCE CHR 11/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD
DUVEL MOORTGAT FRANCE GMS
Accord d'entreprise DUVEL MOORTGAT FRANCE GMS 11/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD
DVS
Accord d'entreprise DVS 11/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
E.C.U. (EUROPE CROP UNITED)
Accord d'entreprise E.C.U. (EUROPE CROP UNITED) 30/09/2019
Accord aménagement du temps de travail (E.C.U)
ACCORD
ECOLIVE FRANCE
Accord d'entreprise ECOLIVE FRANCE 26/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
FCDH COURTIERS ASSOCIÉS
Accord d'entreprise FCDH COURTIERS ASSOCIÉS 13/11/2024
Un accord portant sur l'organisation du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise FCDH COURTIERS ASSOCIÉS 13/11/2025
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
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