Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
FRANIE SERVICE SARL
Accord d'entreprise FRANIE SERVICE SARL 22/03/2019
Accord d'entreprise d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
J. MAZOYER ASSOCIES
Accord d'entreprise J. MAZOYER ASSOCIES 09/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LANSON INTERNATIONAL DIFFUSION
Accord d'entreprise LANSON INTERNATIONAL DIFFUSION 11/09/2019
Un accord portant sur le vote électronique
ACCORD
LDC FOODS
Accord d'entreprise LDC FOODS 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
LE VIN EN 3 D
Accord d'entreprise LE VIN EN 3 D 23/02/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD
MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE
Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 14/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 07/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SASU MAISONS ET DOMAINES HENRIOT FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 07/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (LOI DU 24 DECEMBRE 2018)
ACCORD
MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE 21/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE 08/04/2024
Accord relatif à la mise en place d'une prime de production
ACCORD
Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE 09/12/2024
Accord collectif sur le recours aux astreintes
ACCORD
POESCHL TOBACCO FRANCE
Accord d'entreprise POESCHL TOBACCO FRANCE 31/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise POESCHL TOBACCO FRANCE 29/08/2023
Accord sur les jours offerts aux salariés
ACCORD
PRIMAR FRANCE
Accord d'entreprise PRIMAR FRANCE 21/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN 13EME MOIS
ACCORD
ROEDERER DISTRIBUTION
Accord d'entreprise ROEDERER DISTRIBUTION 21/12/2020
Un accord portant sur les entretiens professionnels
ACCORD
SARL VINI COURTAGE
Accord d'entreprise SARL VINI COURTAGE 24/05/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail, au contingent annuel d’heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur équivalent et au préavis
ACCORD
SAS HAUSSMANN FAMILLE
Accord d'entreprise SAS HAUSSMANN FAMILLE 20/10/2023
ACCORD DU 20 OCTOBRE 2023 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SAS PIERRE JEAN LARRAQUÉ
Accord d'entreprise SAS PIERRE JEAN LARRAQUÉ 20/10/2023
ACCORD DU 20 OCTOBRE 2023 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SELECTA
Accord d'entreprise SELECTA 18/10/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SELECTA 04/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SELECTA 21/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DANS L'ACTIVITE PUBLIC IDF
ACCORD
Accord d'entreprise SELECTA 21/02/2018
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SELECTA 21/02/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE SLECTA POUR LES SALARIES CADRES DU 8 DECEMBRE 2015
AVENANT
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