Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac

Accord d'entreprise FRANIE SERVICE SARL 22/03/2019
Accord d'entreprise d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise J. MAZOYER ASSOCIES 09/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LANSON INTERNATIONAL DIFFUSION 11/09/2019
Un accord portant sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LDC FOODS 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE VIN EN 3 D 23/02/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 14/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 07/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SASU MAISONS ET DOMAINES HENRIOT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 07/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS & DOMAINES HENRIOT FRANCE 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (LOI DU 24 DECEMBRE 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE 21/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE 08/04/2024
Accord relatif à la mise en place d'une prime de production
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE 09/12/2024
Accord collectif sur le recours aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise POESCHL TOBACCO FRANCE 31/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POESCHL TOBACCO FRANCE 29/08/2023
Accord sur les jours offerts aux salariés
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMAR FRANCE 21/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER DISTRIBUTION 21/12/2020
Un accord portant sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SARL VINI COURTAGE 24/05/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail, au contingent annuel d’heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur équivalent et au préavis
ACCORD

Accord d'entreprise SAS HAUSSMANN FAMILLE 20/10/2023
ACCORD DU 20 OCTOBRE 2023 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PIERRE JEAN LARRAQUÉ 20/10/2023
ACCORD DU 20 OCTOBRE 2023 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 18/10/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 04/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 21/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DANS L'ACTIVITE PUBLIC IDF
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 21/02/2018
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 21/02/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE SLECTA POUR LES SALARIES CADRES DU 8 DECEMBRE 2015
AVENANT