Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires
BPCE
Accord d'entreprise BPCE 31/12/2025
Accord relatif à l'insertion et au maintien en emploi des personnes en situation de handicap sur le périmètre BPCE
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE 05/05/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de BPCE SA pour l'année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE 05/05/2026
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein de BPCE SA
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE 05/05/2026
Avenant n°2 à l'accord d'harmonisation relatif aux avantages collectifs divers applicables aux salariés de BPCE
AVENANT
Accord d'entreprise BPCE 23/01/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires pour l'année 2026 au sein du périmètre BPCE
ACCORD
BPCE INTERNATIONAL ET OUTRE-MER (BPCEI
Accord d'entreprise BPCE INTERNATIONAL ET OUTRE-MER (BPCEI 19/11/2018
ACCORD D 'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MIXITE 2019-2022
ACCORD
BPCE INTERNATIONAL ET OUTRE-MER (BPCEI)
Accord d'entreprise BPCE INTERNATIONAL ET OUTRE-MER (BPCEI) 04/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES 07/09/2022
Un Avenant n°3 à l'Accord de Révision Natixis Paiements signé le 30.10.2011 à l'Accord Cadre signé le 30.05.2005 relatifs aux Avantages Sociaux
AVENANT
BPCE PAYMENT SERVICES ( visioconférence lors des réunions du CSE)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES ( visioconférence lors des réunions du CSE) 09/03/2022
Accord relatif à l'utilisation de la visioconférence lors des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES (ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE BPCE PAYMENT SERVICES CONCERNES PAR LE PROJET DE CREATION, AU TRAVERS D’UNE JOINT-VENTURE (LA SOCIETE ESTREEM), D’UN PARTENARIAT STRATEGIQUE DANS LES PAIEMENTS
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES (ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE BPCE PAYMENT SERVICES CONCERNES PAR LE PROJET DE CREATION, AU TRAVERS D’UNE JOINT-VENTURE (LA SOCIETE ESTREEM), D’UN PARTENARIAT STRATEGIQUE DANS LES PAIEMENTS 12/12/2025
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE BPCE PAYMENT SERVICES CONCERNES PAR LE PROJET DE CREATION, AU TRAVERS D’UNE JOINT-VENTURE (LA SOCIETE ESTREEM), D’UN PARTENARIAT STRATEGIQUE DANS LES PAIEMENTS
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES (Généraliste - Accord de Transition Article L.1224-1 Code du Travail)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES (Généraliste - Accord de Transition Article L.1224-1 Code du Travail) 08/07/2025
Un Accord de Transition dans le Cadre de l'Article L.1224-1 du Code du Travail
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES (NAO 2023)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES (NAO 2023) 07/09/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de BPCE Payment Services pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES (NAO 2023) 11/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de BPCE Payment services pour l'année 2023
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES (NAO 2024)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES (NAO 2024) 17/01/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES BPCE Payments/BPCE Payment Services pour l'année 2024
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES SA
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES SA 07/09/2022
Un Accord relatif au Compte Epargne-Temps
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES SA 07/09/2022
Un Accord relatif à l'Attribution de Titres Restaurant au titre des Journées Télétravaillées
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES SA (Adaptation)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES SA (Adaptation) 10/03/2023
Un Accord Anticipé d’Adaptation BPCE SA / BPCE PAYMENT SERVICES
ACCORD
BPCE PAYMENT SERVICES UES (Généraliste - Titres Restaurant - Accord)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENT SERVICES UES (Généraliste - Titres Restaurant - Accord) 03/07/2024
Un Accord d'UES relatif à l'Attribution de Titres Restaurant au Titre des Journées Télétravaillées
ACCORD
BPCE PAYMENTS / BPCE PAYMENT SERVICES UES (Reconnaissance UES + CSE UES)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS / BPCE PAYMENT SERVICES UES (Reconnaissance UES + CSE UES) 26/06/2023
Un Accord portant définition de l’Unité Economique et Sociale BPCE Payments / BPCE Payment Services & mise en place du CSE de l’UES
ACCORD
BPCE PAYMENTS BPCE PAYMENT SERVICES UES (Frais Garde d'Enfant)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS BPCE PAYMENT SERVICES UES (Frais Garde d'Enfant) 27/05/2024
Un Accord de Groupe relatif aux Frais de Garde d'Enfants
ACCORD
BPCE PAYMENTS-BPCE PAYMENT SERVICES UES (usage Visioconférences)
Accord d'entreprise BPCE PAYMENTS-BPCE PAYMENT SERVICES UES (usage Visioconférences) 17/01/2024
Un Accord relatif à l'Utilisation de la Visioconférence lors des Réunions du Comité Social et Economique
ACCORD
BPE
Accord d'entreprise BPE 07/09/2017
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DIVERSITE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LE CONTRAT DE GENERATION AU SEIN DE BPE
ACCORD
Accord d'entreprise BPE 12/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BPE 08/02/2019
ACCORD ANNUEL NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BPE 22/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'horaire variable applicable aux salariés du siège
AVENANT
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Faites le premier pas