Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ONCONORMANDIE 11/03/2026
L'HARMONISATION D'UN ACCORD COLLECTIF SUITE FUSION-ABSORPTION
ACCORD

Accord d'entreprise ONCORIF 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ONCORIF
ACCORD

Accord d'entreprise ONF - AGIR POUR LA FORET (Droit syndical et représentant du personnel) 29/04/2025
REFONTE ET MODENISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ONF
ACCORD

Accord d'entreprise ONF - AGIR POUR LA FORET (Généraliste - Avt4 Révision CCN 05.06.18) 29/04/2025
Un Avenant n°4 de Révision de la Convention Collective Nationale du 05/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ONF - AGIR POUR LA FORET (Généraliste - Prévoyance - Accord) 16/07/2024
Un Accord Collectif Instituant un Régime de Prévoyance Incapacité Invalidité Décès pour les Salariés de l'ONF
ACCORD

Accord d'entreprise ONF - AGIR POUR LA FORET (Généraliste - Régime Complémentaire Santé Accord) 16/07/2024
Un Accord Collectif Instituant un Régime Complémentaire de Remboursement des Frais de Santé pour les Salariés de l'ONF
ACCORD

Accord d'entreprise OPCA TRANSPORTS ET SERVICES 14/06/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OPCA TRANSPORTS ET SERVICES 14/06/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPCA TRANSPORTS ET SERVICES 14/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise OPCA Transports et Services 14/02/2019
Accord unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et des représentants au comité d'hygiène sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 25/04/2023
Accord relatif au dialogue social au sein de l'Opco EP
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 29/06/2023
Avenant n°1 de l'accord dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 29/06/2023
Avenant n°1 de l'accord forfait-jours annuel
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 31/08/2023
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de transition emploi retraite au sein de l'Opco EP
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 14/09/2023
Avenant n°2 de l'accord d'entreprise du 09 novembre 2021 relatif aux temps de déplacements
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 11/10/2023
Accord relatif à la déconnexion au sein de l'Opco EP
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 08/11/2023
Accord social solidaire au sein de l'Opco EP
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 08/11/2023
Avenant n°1 accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO DES ENTREPRISES DE PROXIMITE 06/12/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du calendrier de la négociation collective pour l'année 2024 au sein d'Opco EP
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 30/06/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 07/04/2020
Accord relatif aux journées effectuées dans le cadre de l'opération renforts covid et de la réserve civique
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 17/07/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 24/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 24/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 24/11/2020
Accord relatif à la valeur des tickets restaurant pour l’année 2021
ACCORD