Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise OPCO SANTE 17/12/2020
Avenant à l'accord télétravail du 22 janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 12/01/2021
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 26/01/2021
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 23 septembre 2005 révisant l'accord sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 13/04/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d’une allocation forfaitaire exceptionnelle dans le cadre du télétravail lié à la pandémie « Covid 19 »
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 22/06/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail et au travail nomade
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 23/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d’un forfait annuel en jours pour les salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 05/08/2021
Avenant à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2021-2022 du 12 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 05/08/2021
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du comité social et économique et la commission santé sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 26/10/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 26/10/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 19/01/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2021 - 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 21/12/2021
Accord d'entreprise portant sur le bon usage des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 29/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d’un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 08/07/2022
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au télétravail et au travail nomade signé le 22 juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 08/07/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 15/06/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 18/11/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 18/11/2022
Accord Prime de Partage de la Valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 09/12/2022
Accord d'entreprise augmentant la durée de survie des accords collectifs dénoncés
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 09/12/2022
Avenant à l'accord Prime de Partage de la Valeur 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la détermination de la période de référence de décompte du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés dont le temps de travail est décompté en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires individualisés au sein de l'OPCO Santé
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 14/12/2022
Accord d'entreprise portant sur les temps de déplacement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 28/02/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la prévoyance du 16 avril 2012
AVENANT