Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 24/11/2020
Accord relatif aux congés de direction, JRTT et JRS fixés à l’initiative de l’employeur pour l’année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 24/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 14/05/2020
Accord relatif aux mesures d'urgences prises en matières de congés payés et de jours de repos dans le cadre des circonstances exceptionnelles liées à la situation épidémique du covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 23/06/2022
AVENANT N°7 A L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE ET DEFINISSANT LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN D’OPCO MOBILITES
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 20/06/2022
AVENANT N°8 A L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE ET DEFINISSANT LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN D’OPCO MOBILITES - TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 23/06/2022
AVENANT N°9 A L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE ET DEFINISSANT LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN D’OPCO MOBILITES
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 23/06/2022
Accord Part variable sur objectifs individuels
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 23/06/2022
Accord relatif aux mesures sociales exceptionnelles inflation 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 21/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur applicable au sein d’OPCO MOBILITES
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 29/12/2022
NAO 2022 – Accord Négociation Annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 22/12/2022
Avenant n°11 à L’accord de performance collective et définissant le statut collectif applicable au sein d’OPCO MOBILITES – Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 29/12/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « Incapacité, invalidité et décès »
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 29/12/2022
Avenant n°10 à L’accord de performance collective et définissant le statut collectif applicable au sein d’OPCO MOBILITES – Organisation du temps de travail (Annualisation du temps de travail et fermeture annuelle)
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 12/05/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur applicable au sein d’OPCO MOBILITES
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 12/05/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 13/07/2023
ACCORD ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 11/10/2023
Accord relatif au fonctionnement, au rôle et aux obligations du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 18/11/2025
Accord sur la mise en place d'un Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 18/12/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO Mobilités 15/12/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur applicable au sein d’OPCO MOBILITES
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 10/01/2020
Accord constitutif du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 17/12/2020
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des non-cadres au forfait jours du 20 septembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO Santé 22/01/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail et au travail nomade
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO Santé 22/01/2020
Avenant à l'accord constitutif du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO Santé 15/05/2020
Accord NAO 2019 2020
ACCORD