Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise OPCO SANTE 10/01/2023
Avenant à l'accord d'entreprise "Fonctionnement général" du 23 septembre 2005 relatif à la complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 03/10/2023
Accord Prime de Partage de la Valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 28/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’OPCO SANTE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 29/09/2023
Avenant à l'accord constitutif du CSE du 10 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 08/02/2024
Avenant n°3 à l’accord relatif à la prévoyance du 16 avril 2012
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 13/03/2024
Avenant de reconduction à l'accord d'entreprise relatif au télétravail et au travail nomade signé le 22 juin 2021 et à son avenant n°1 signé le 8 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 11/04/2024
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 19/07/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE de l'OPCO Santé
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 30/10/2024
Avenant n°2 à l’accord relatif au régime de complémentaire santé du 11 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 30/10/2024
Avenant n°4 à l’accord relatif à la prévoyance du 16 avril 2012
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 04/12/2024
Accord d'entreprise de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 24/12/2024
Avenant à l’accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés dont le temps de travail est décompté en jours signé le 14 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 24/12/2024
Avenant à l’accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires individualisés au sein de l'OPCO Santé signé le 14 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OPCO SANTE 03/02/2025
Accord relatif aux taux de participation de l’employeur et du CSE au financement des cotisations prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 28/03/2025
Accord relatif à l’exercice du droit d’expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 19/06/2025
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PRO-BONO DE DON DE JOURS DE CONGÉS À DES ASSOCIATIONS AGREES
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 10/07/2025
ACCORD DE METHODE - Portant sur le projet de construction d’un nouveau statut social collectif au sein de l’OPCO Santé
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 10/07/2025
ACCORD RELATIF À L’EMPLOI DES SALARIÉS EXPÉRIMENTÉS EN RAISON DE LEUR ÂGE
ACCORD

Accord d'entreprise OPCO SANTE 02/12/2025
Accord d'entreprise de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise OPÉRATEUR DE COMPÉTENCES DE LA CONSTRUCTION 19/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CONSTRUCTYS
ACCORD

Accord d'entreprise OPÉRATEUR DE COMPÉTENCES DE LA CONSTRUCTION 05/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPÉRATEUR DE COMPÉTENCES DE LA CONSTRUCTION 29/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPÉRATEUR DE COMPÉTENCES DE LA CONSTRUCTION 17/11/2022
ACCORD COLLECTIF 2022 - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OPÉRATEUR DE COMPÉTENCES DE LA CONSTRUCTION 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'HARMONISATION DE LA PRIME DE 13EME MOIS ET DE LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise OPÉRATEUR DE COMPÉTENCES DE LA CONSTRUCTION 12/12/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 29 JUIN 2022
AVENANT