Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise OPERATEUR DE COMPETENCES INTERINDUSTRIEL 21/11/2024
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OPHS 13/11/2023
Accord de méthode visant à mettre en place une démarche "Qualité de Vie au Travail"
ACCORD

Accord d'entreprise OPHS 13/11/2023
PROCES VERBAL DE CONCLUSIONS A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 31/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 25/05/2018
LA TRANSFORMATION DE LA PRIME DE PERFORMANCE GLOBALE EN PRIME OPTIMA
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 13/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 13/03/2019
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 16/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 01/07/2020
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 24/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 08/02/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITENT
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 30/06/2021
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 30/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 15/12/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPTIMA 15/06/2022
Résultats de la Négociation Annuelle Obligatoire sur la base des résultats de l’année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 11/10/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 21/02/2023
accord relatif à l’indemnisation des absences maladie / AT / accidents de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 30/06/2023
RESULTATS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA BASE DES RESULTATS DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 20/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL en FORFAIT HEURES / ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 14/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 24/10/2023
ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 14/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL en FORFAIT HEURES / ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 19/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 05/11/2024
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Base des Résultats de l’Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 05/11/2024
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE SECONDE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2024
ACCORD