Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise OPTIMA 05/12/2024
UN AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OPTIMA 16/06/2025
ACCORD RELATIV A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 16/06/2025
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMA 11/12/2025
UN AVENANT N°1 A l’ACCORD RELATIF A L’INDEMNISATION DES ABSENCES MALADIE/AT/ACCIDENTS DE TRAJET
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE DE LA METROPOLE DE LYON 21/10/2021
Accord d'entreprise mise en oeuvre du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION AGREE DE L'EST VAROIS 22/07/2022
avenant télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION AGREE EST VAROIS 22/01/2020
AVENANT N°2 TEMPS PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION AGREE EST VAROIS 19/01/2019
accord d'entreprise de l'organisme de gestion agréé de l'est varois
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (NAO 2022) 07/03/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (NAO 2023) 23/03/2023
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail OGEC SAINT MICHEL MARS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (NAO 2024) 29/02/2024
Negociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (NAO 2026) 01/04/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION AGREE EST VAROIS 22/01/2020
avenant n°1 télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION AGREE EST VAROIS 22/01/2020
avenant n°3 dispositif forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE DU CA 20/03/2018
Changement d'application de la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE (NAO 2018) 15/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE (NAO 2019) 07/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE D 21/01/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ORIFF PL NORMANDIE SEINE 18/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OSONS, ICI ET MAINTENANT (OIM) 22/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OUDON CULTURE ARTS PATRIMOINE 12/02/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de travail aménagé sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise OUVRIR LES YEUX 24/05/2019
Accord associatif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OXFAM FRANCE AGIR ICI 02/04/2018
Accord d'entreprise d'adaptation suite à l'intégration de l'EURL Magasins Oxfam au sein de l'Association Oxfam France
ACCORD

Accord d'entreprise P'TIT GIBUS FM 08/02/2023
Accord d'Entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAGODE 20/12/2023
Accord collectif d'aménagement de la durée de travail du personnel
ACCORD