Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise PLEIADES 30/09/2021
Indemnité kilométrique vélo électrique
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 30/09/2021
Accord sur les droits d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 11/05/2023
avenant N°2 à l'accord sur la journée de solidarité du 24/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise PLURELYA 27/11/2019
ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE RELATIF AU BENEFICE DE PRIMES DES SALARIES DE L'ASSOCIATION PLURELYA
ACCORD

Accord d'entreprise PLURELYA 30/08/2023
Accord collectif portant sur la mise en place d'horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise PLURELYA 18/10/2023
Avenant relatif à l'accord collectif portant sur la mise en place d'horaires variables
AVENANT

Accord d'entreprise PLURELYA 27/05/2024
Avenant relatif à l'accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise POINT INFORMATION MEDIATION MULTI SERVICES YVELINES 27/05/2025
accord collectif de travail: congé d 'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise POINT INFORMATION MEDIATION MULTI SERVICES YVELINES 01/12/2025
Frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise POLE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MASSIF CENTRAL 12/04/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (forfait annuel en heure), les congés payés et la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise POLE D'INTELLIGENCE LOGISTIQUE EUROPE DU SUD 01/09/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE COMPETITIVITE IDFORCAR 20/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE RESSOURCES REGIONAL MND 17/02/2021
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE RESSOURCES REGIONAL MND 17/06/2019
Accords collectifs relatif à la mise en place de l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMC2 15/07/2018
ACCORD COLLECTIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise POLE ETP ILE DE FRANCE 17/06/2019
accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE ETP ILE DE FRANCE 17/06/2019
accord relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise POLE MECENAT PAYS DE LA LOIRE 25/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLEPHARMA 17/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE METTANT EN PLACE UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise POLEPHARMA 17/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise POLEPHARMA 17/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLICE LOISIRS JEUNESSE 44 03/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU TRAVAIL INTERMITTENT AU SEIN DE L'ASSOCIATION POLICE LOISIRS JEUNESSE 44
ACCORD

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET INTERNATIONAL 15/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LA PROMOTION D UN ACCES POUR TOUS 23/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LA PROMOTION D UN ACCES POUR TOUS A UNE OFFRE DE SOINS MARSEILLE APATS MARSEILLE 29/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD