Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
PRESENCE VERTE SERVICES
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES 08/01/2024
Participation patronale aux frais de repas
AVENANT
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES 08/01/2024
Valeur du Point
ACCORD
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES 16/12/2025
valeur du point 2026
ACCORD
PRESENCE VERTE SERVICES 86
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES 86 05/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°52 REVISION AU CONTRAT DE GROUPE D'ASSURANCE MALADIE COMPLEMENTAIRE
AVENANT
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES 86 05/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°53 : MODIFICATION DE LA VALEUR DU POINT
AVENANT
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES 86 05/01/2018
ACCORD N°54 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET INDICES
AVENANT
PRESENCE VERTE SERVICES ENTREPRISES PARTICULIERS DU CENTRE
Accord d'entreprise PRESENCE VERTE SERVICES ENTREPRISES PARTICULIERS DU CENTRE 17/05/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD_CADRE
PRESSE AGRICOLE DU MASSIF CENTRAL
Accord d'entreprise PRESSE AGRICOLE DU MASSIF CENTRAL 20/10/2023
Accord relatif à l'organisation, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD
PRESTATION ADMINISTRATIVE
Accord d'entreprise PRESTATION ADMINISTRATIVE 17/12/2020
PRISE EN CHARGE INTEGRALE DE LA COTISATION COMPLEMENTAIRE SANTE PAR L'EMPLOYEUR
ACCORD
Accord d'entreprise PRESTATION ADMINISTRATIVE 09/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
PRO BONO LAB
Accord d'entreprise PRO BONO LAB 24/11/2021
Accord de mise en place du forfait jour
ACCORD
PRO BTP
Accord d'entreprise PRO BTP 06/11/2018
Accord collectif d’établissement relatif aux horaires variables de Sophia Antipolis du 06/11/2018
ACCORD
Accord d'entreprise PRO BTP 15/11/2021
Avenant 1 à l'accord sur les astreintes au CTN du 24/04/2008
AVENANT
PRODUIT EN ANJOU
Accord d'entreprise PRODUIT EN ANJOU 14/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PROJETS SOLIDAIRES DANS LA CITE
Accord d'entreprise PROJETS SOLIDAIRES DANS LA CITE 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PROJETS SOLIDAIRES DANS LA CITE 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
PROM'HAIES EN NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise PROM'HAIES EN NOUVELLE AQUITAINE 30/07/2024
Aménagement du temps de travail annuel Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PROM'HAIES EN NOUVELLE AQUITAINE 16/01/2025
Aménagement du temps de travail annuel Accord d'entreprise Avenant n°1
AVENANT
PROMOTION AGRICULTURE BIOLOGIQUE AVEYRON
Accord d'entreprise PROMOTION AGRICULTURE BIOLOGIQUE AVEYRON 15/12/2023
accord relatif au temps partiel annualisé
ACCORD
PROMOTION SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES
Accord d'entreprise PROMOTION SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 22/07/2025
Avenant de révision à l'accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique du 24/06/2021 en date du 21/07/2025
AVENANT
Accord d'entreprise PROMOTION SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT DE MOBILITE DURABLE AU SEIN DE PROMOTION SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
ACCORD
Accord d'entreprise PROMOTION SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 20/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES-VERBAL D'ACCORD 2025
ACCORD
PROVENCE CREATION D ENTREPRISES
Accord d'entreprise PROVENCE CREATION D ENTREPRISES 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES
ACCORD_CAD
PROVENCE VERTE SOLIDARITES -UDV
Accord d'entreprise PROVENCE VERTE SOLIDARITES -UDV 03/08/2023
Accord d’entreprise modifiant le prestataire et la couverture frais de santé obligatoire de l’Association Provence Verte Solidarités-UDV
ACCORD
PSA41
Accord d'entreprise PSA41 15/09/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
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