Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise PERSONNES HANDICAP ACCES REINSERT EMPLOI 16/05/2025
Avenant portant mise à jour de l'accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PHYTO-VICTIMES OU PV,ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS VICTIMES DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES 10/03/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE-MARC ET MARIE-JOSE LALANNE 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PIMMS DE QUIMPER CORNOUAILLE 23/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise PIMMS LYON METROPOLE 30/05/2022
ACCORDS D'ENTREPRISE Pimms Médiation Lyon Métropole
ACCORD

Accord d'entreprise PITCHOUNES ET COMPAGNIE 01/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PITCHOUNES ET COMPAGNIE 01/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE ENFANTS & DEVELOPPEMENT 01/12/2022
ACCORD INSTITUANT UN RÉGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS POUR LES CADRES SUR L'ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE URGENCE 24/09/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE-FORME TERRITORIALE D'APPUI SUD DE L'EURE 19/11/2019
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT DES TERRITOIRES DE SANTE 1 ET 2 DU FINISTERE 13/05/2024
Accord d’entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME DE GESTION DES PLIE DE LA METROPOLE LILLOISE ET DU DOUAISIS 30/04/2021
Accord Entreprise relatif au temps de travail et à ses aménagements
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME REGIONALE D'INNOVATION EN E-SANTE MUTUALISEE PRIESM 20/01/2021
ACCORD D’AMENAGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI DE LA CHARENTE 18/10/2023
Horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI DE LA CHARENTE 29/09/2025
Forfait cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME TERRITORIALE D'APPUI SANTE LANDES 05/11/2020
ACCORD relatif aménagement du temps de travail des salariés non cadres avec attribution RTT
ACCORD

Accord d'entreprise PLAY INTERNATIONAL 05/10/2021
2021 Play International accord réduction durée mandat
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 17/05/2018
Accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 24/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'Autonomie
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 21/06/2018
Protocole d'accord relatif a la mise en oeuvre de la subrogation au sein de PLEIADES
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 05/09/2019
Accord sur le dialogue social relatif aux instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 22/10/2020
accord d'entreprise sur la mise en place d'un Jour de repos compensateur jour férié (RCJF)
ACCORD

Accord d'entreprise PLEIADES 22/10/2020
avenant à l'accord sur la journée de solidarité du 24/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise PLEIADES 30/09/2021
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Plannng Familial de la Creuse 25/10/2023
Accords
ACCORD