Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise PARENTS D'ENFANTS HANDICAPES MOTEUR 11/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PARENTS D'ENFANTS HANDICAPES MOTEUR LA CIGALE 27/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS DEFICIENTS 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS DEFICIENTS 17/09/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS INADAPTES APEI siège social 28/05/2018
accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS NOTAIRES SERVICES 12/12/2024
Accord relatif au budget des œuvres sociales et à la subvention de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SCIENCES ET LETTRES 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SCIENCES LETTRES - QUARTIER LATIN 10/07/2018
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail dans la FCS
ACCORD

Accord d'entreprise PARTENARIAT EXCEL FILIERE ECO ENTREP RESEAU PEXE 14/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE ADOPTÉ PAR RÉFÉRENDUM SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARTENARIAT FRANCAIS POUR LES DECHETS 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAS'AGES CTRE LOCAL INFORM COORD GERON 27/05/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PASS O JEUNES 26/09/2025
Accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PASSAGES CENTRE D'ART CONTEMPORAIN 21/03/2023
accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PASSERELLS 23/03/2023
Statut collectif PASSERELLS
ACCORD

Accord d'entreprise PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGE 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LE TRAVAIL LE WEEK-END, LE PREAVIS, LA MALADIE ET MATERNITE
ACCORD

Accord d'entreprise PAYS D'AUBAGNE LA CIOTAT INITIATIVES 11/02/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise PAYS DE LA LOIRE COOPERATION INTERNATIONALE 30/01/2026
Accord d'entreprise PDLCI 2026-gestion du temps de travail des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise PAYSAGES DE MEGALITHES 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PEFC OCCITANIE 23/01/2020
ACCORD ENTREPRISE PEFC OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise PENELOPE ASSOCIATION B.A.R.RE 14/02/2024
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D'UN RCR
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE HANDICAP 14/12/2020
Avenant au 3e Protocole d'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PERSONNES HANDICAP ACCES REINSERT EMPL 11/12/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise PERSONNES HANDICAP ACCES REINSERT EMPL 11/12/2017
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PERSONNES HANDICAP ACCES REINSERT EMPLOI 17/05/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AVENANT PORTANT SUR LA MISE A JOUR DE L’ACCORD
AVENANT

Accord d'entreprise Pays de la Loire Coopération Internationale 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion du temps de travail des salariés
ACCORD