Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise POUR LA PROMOTION D UN ACCES POUR TOUS A UNE OFFRE DE SOINS MARSEILLE APATS MARSEILLE 23/12/2021
accords entreprise 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LA PROMOTION D UN ACCES POUR TOUS A UNE OFFRE DE SOINS MARSEILLE APATS MARSEILLE 21/12/2022
Accord Entreprise APATS Marseille 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LE DEVELOPPEMENT DU JOURNAL DES LYCEES 08/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POUSSES D'ARTISANS 15/09/2025
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PRACTHIS 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DE PRACTHIS
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 06/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PRADO
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 06/02/2023
ACCORD VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMEBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES PRADO
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 09/01/2023
Accord collectif relatif à l'organisation de camps au sein de l'Association PRADO EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 09/01/2023
Accord relatif à la mobilité au sein de l'Association PRADO EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 01/07/2024
Accord relatif à l'attribution de titres - restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO EDUCATION 20/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPAGNEMENT DE FIN DE CARRIÈRE DES SALARIÉS DE L’ASSOCIATION PRADO EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 20/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 14/12/2018
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIAL PRADO Permettant la mise en place d'un CSE commun
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 14/12/2018
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l’UES PRADO
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 25/09/2020
Accord collectif relatif à la revalorisation des salariés embauchés en qualité d'Agent de Service Intérieur en Ouvrier Qualifié pour les salariés recrutés en CDD
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 25/09/2020
Accord collectif relatif à des heures réalisées après modification du planning dans un délai inférieur à 7 jours
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 25/09/2020
Accord collectif relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 30/04/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIERES HEURES AU MONDE 01/03/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE A DOMICILE 12/02/2018
PROCES-VERBAL DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL 17/12/2020
Accord d’adaptation du statut collectif relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail PROJET PHAR 83
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VAN GOGH 14/01/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PRESENCE VERTE DES COTES NORMANDES 23/12/2021
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Présence Verte Pays d'Ouest 05/12/2023
Accord portant révision de l'accord relatif aux horaires et au temps de travail du 01/01/2015
AVENANT

Accord d'entreprise Présence verte pays d'Ouest 04/12/2023
Accord portant révision de l'accord sur le télétravail
AVENANT