Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
PTA71
Accord d'entreprise PTA71 19/12/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif du 9 novembre 2020 relatif à la durée, l'aménagement du temps de travail et le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise PTA71 19/12/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif du 9 novembre 2020 relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise PTA71 19/12/2023
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD
PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE 17/07/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE 24/10/2018
NAO 2018
ACCORD
QUAI DES ENTREPRISES ET DES PROFESSIONS COTE D OPALE
Accord d'entreprise QUAI DES ENTREPRISES ET DES PROFESSIONS COTE D OPALE 10/11/2022
Accord collectif d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail
ACCORD
QUAL'VA RESEAU NORMAND QUALITE SANTE
Accord d'entreprise QUAL'VA RESEAU NORMAND QUALITE SANTE 14/05/2024
L'ATTRIBUTION ET L'UTILISATION DES JOURS DE RTT
ACCORD
QUALI BORDEAUX
Accord d'entreprise QUALI BORDEAUX 31/03/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 FEVRIER 2013
AVENANT
Accord d'entreprise QUALI BORDEAUX 29/03/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 FEVRIER 2013 ET DE SON AVENANT DE REVISION DU 20 JUIN 2016
AVENANT
QUARTET SANTE
Accord d'entreprise QUARTET SANTE 20/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ADOPTION DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise QUARTET SANTE 03/06/2025
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise QUARTET SANTE 12/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
QUEST'HANDI
Accord d'entreprise QUEST'HANDI 10/01/2023
Accord d'entreprise
ACCORD
RADIOS CHRETIENNES EN FRANCE ISERE
Accord d'entreprise RADIOS CHRETIENNES EN FRANCE ISERE 29/08/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RE - ESPACES - JEUNES
Accord d'entreprise RE - ESPACES - JEUNES 01/12/2020
mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
REACT
Accord d'entreprise REACT 01/02/2021
Accord d'entreprise à durée indéterminée
ACCORD
RECIT, RESEAU DES ENERGIES CITOYENNES EN PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise RECIT, RESEAU DES ENERGIES CITOYENNES EN PAYS DE LA LOIRE 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DE L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise RECIT, RESEAU DES ENERGIES CITOYENNES EN PAYS DE LA LOIRE 03/03/2025
Accord d'entreprise portant sur le statut collectif
ACCORD
RECUP R
Accord d'entreprise RECUP R 02/04/2025
Accord Congé "petites maladies"
ACCORD
REJOUE Ass. (Prise de Jours Enfants Malades)
Accord d'entreprise REJOUE Ass. (Prise de Jours Enfants Malades) 17/05/2023
Accord relatif à la Prise de Jours Enfants Malades
ACCORD
RELAIS ET CHATEAUX ASSOCIATION
Accord d'entreprise RELAIS ET CHATEAUX ASSOCIATION 04/04/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
RELAIS INTERDEPART CORSE GITES FRAN
Accord d'entreprise RELAIS INTERDEPART CORSE GITES FRAN 15/03/2019
Accord collectif sur versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
RESEAU COCAGNE
Accord d'entreprise RESEAU COCAGNE 16/02/2023
Accord d'entrprise du Réseau Cocagne
ACCORD
RESEAU D'APPUI AUX MEDECINS GENERALISTES
Accord d'entreprise RESEAU D'APPUI AUX MEDECINS GENERALISTES 22/07/2022
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS DE BEAUVAIS L'ECUME DU JOUR
Accord d'entreprise RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS DE BEAUVAIS L'ECUME DU JOUR 19/06/2024
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
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