Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ROUTE VILLES EAUX MASSIF CENTRAL 10/01/2020
Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise RUEIL CULTURE LOISIRS 25/11/2021
Accord d'entreprise sur les modalités de prise des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RUPTUR 03/03/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.N.U.R.A 26/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise S3PI-HCD 18/12/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT REGIS 12/03/2021
accord d'entreprise de l'association st Régis relatif à la transposition du ségur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT REGIS 09/12/2025
ACCORD ENTREPRISE DU 09.12.25 - SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ADDICTIONS OUTRE MER 12/06/2018
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER 05/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU DROIT DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER 28/09/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/11/19 RELATIF AU DROIT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER 30/08/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/11/19 RELATIF AU DROIT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE COMMUNAUTAIRE EN CHANTIER 24/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/11/19 RELATIF AU DROIT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAS 76A 22/11/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein du SAS 76A
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 76A 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 20/06/2019
l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET DE LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF FINANCEMENT DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 18/06/2024
MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES A L'UTILISATION DU VELO, VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 18/06/2024
ATTRIBUTION DE POINTS DE DIMANCHE ET JOURS FERIES LES VEILLES DE JOUR DE NOEL ET DU PREMIER DE L'AN
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 02/07/2025
ATTRIBUTION DE POINTS DE DIMANCHE ET JOURS FERIES LES VEILLES DE NOEL ET DU PREMIER DE L'AN
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 02/07/2025
AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET DE LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 08/10/2025
FINANCEMENT DE LA COMPLEMENTAIORE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ENFANCE 02/07/2025
FORFAIT MOBILITES DURABLES A L'UTILISATION DU VELO, VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE MONT BLANC JUNIORS 29/03/2021
DISPOSITION EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SCIENCE ACTION NORMANDIE 14/02/2024
Règlement PER Collectif
ACCORD