Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 27/05/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 24/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES CONSEQUENCES D’UN BENEFICE EXCEPTIONNEL D’ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE D'ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE POUR LE BUDGET 2024 DES ACTVITÉS SOCIALES ET CULTURLLES
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES HORAIRES VARIABLES ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN DECEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SHAREAMI 01/01/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SIAO 67 21/11/2023
Travail de nuit au SIAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIAO 67 03/12/2024
accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIAO 67 03/12/2024
accord d'entreprise Congé Menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise SIAO 67 03/12/2024
accord d'entreprise - Sollicitations en urgence écoutants 115
ACCORD

Accord d'entreprise SIDA INFO SERVICE 23/06/2022
mis a jour accord d'entreprise SIS ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise SIDA INFO SERVICE 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIDA INFO SERVICE (SIS ASSOCIATION) 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE DE SIS ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise SIDACTION 23/01/2019
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SIDACTION 23/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES/COUPONS SPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SIDACTION 21/09/2020
accord sur le télétravail et le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SIDACTION 13/09/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL ET LE DON DE JOURS DE CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL AFG AUTISME 21/09/2023
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL AFG AUTISME 21/09/2023
ACCORD SUR LE DROIT D’EXPRESSION DES SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL AFG AUTISME 21/09/2023
ACCORD PORTANT SUR LA POLITIQUE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL AFG AUTISME 21/09/2023
Procès-verbal d’accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023 au sein d’AFG Autisme
ACCORD

Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL AFG AUTISME 23/10/2023
AVENANT DE RÉVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE, SIGNÉ LE 12 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SILOAM 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF CET
ACCORD

Accord d'entreprise SIS ASSOCIATION 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PROTECTRICE DES ANIMAUX LYON SUD E 20/04/2018
Accord collectif SPA Lyon Sud Est dispositions relatives au repos hebdomadaire, au modalités de maintien de salaire en cas de maladie, au versement des primes
ACCORD