Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 17/12/2021
Accord collectif - Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 09/03/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 18/03/2022
Avenant à durée déterminée a l’accord d’entreprise relatif au Télétravail du 17 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 27/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 28/11/2022
Accord collectif - Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 09/07/2025
Accord d’entreprise relatif a l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 27/10/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au Télétravail du 27 octobre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 28/11/2022
Accord relatif à la mise en place de la Médaille du Travail au sein de la SPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 12/04/2023
Gestion de l'Emploi et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 11/12/2023
Avenant n°4 à l'accord collectif du 25 novembre 2014 relatif au régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 11/12/2023
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise révisé du 15 septembre 2015 relatif au régime prévoyance complémentaire "Incapacité, Invalidité, Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 11/02/2025
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 10/02/2026
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN 16/01/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLAAL AURA 25/04/2023
Accord relatif à l'organisation, à l'aménagement, et à la réduction du temps de travail du 25 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOLAGRO 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIBRI 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ETUDIANTE REUNION 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE PAYSANS 53 17/10/2023
accord d'entreprise solidarité paysans 53
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA - SOLIDAIRE POUR L'HABITAT - AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE ILE DE FRANCE 13/10/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA - SOLIDAIRE POUR L'HABITAT - AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE ILE DE FRANCE 13/10/2021
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA AIS IDF 11/01/2024
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA METROPOLE NORD 07/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA Métropole Nord 08/09/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Soignons Humain Flandres Lys 07/02/2020
Accord relatif aux astreintes
ACCORD