Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise SOLINCITE 15/12/2025
L'Accord d'entreprise relatif aux congés payés au sein du dispositif ISFAD de SOLINCITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUCIR 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif au passage du calcul des congés payés de jours ouvrables à jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise SOS HEPATITES ALSACE-LORRAINE 17/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOUDONS, FERMES ! 29/08/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOUDONS, FERMES ! 26/08/2025
UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D'ARRET MALADIE OU MATERNITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOUFFLEURS D'ECUME ECOSCIENCE PROVENCE 15/12/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOURIRES D'AUTISTES 17/11/2025
UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPCME 07/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRITEK 20/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SRAE TROUBLES D'APPRENTISSAGE 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SSECTION FRANCAISE DU FBN 11/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SSECTION FRANCAISE DU FBN 30/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STICHTING REWILDING EUROPE BV 01/07/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBLOOM FONDS ROLLAND POUR L'EDUCATION A LA VIE 24/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYND NAT DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONET DES PERSON ADM TECH SPECI AGENTS SECURIT CIVIL 02/10/2020
ACCORD COLLECTIF TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYND NAT DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONET DES PERSON ADM TECH SPECI AGENTS SECURIT CIVIL 05/11/2024
Accord collectif d'entreprise SNSPP PATS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT DE LA PRESSE INDEPENDANTE D'INFORMATION EN LIGNE 21/10/2024
ACCORD FORFAIT JOURS DU SPIIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FROMAGES ROCAMADOUR 16/12/2021
Accord d'entreprise instaurant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT DROME-ARDECHE DE DEFENSE ET DE PROMOTION DU PICODON A.O.P. 20/10/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN CONTRAT A DUREE DETERMINE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 31/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA REGLEMENTATION DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 18/08/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 13/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise Sologne Nature Environnement 09/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'instauration d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise Structure Régionale d'Appui et d'Expertise en Nutrition 21/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD