Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
TREMPLIN 52
Accord d'entreprise TREMPLIN 52 29/09/2020
Accord collectif relatif à une convention de forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPLIN 52 24/02/2023
accord collectif de catégorisation
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPLIN 52 12/02/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique Tremplin 52 et TSI
ACCORD
TREMPO
Accord d'entreprise TREMPO 27/09/2022
Accord d'entreprise portant sur la prolongation du dispositif conventionnel de déroulement de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPO 27/09/2022
Accord d'entreprise portant sur le forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPO 13/01/2025
Accord d'entreprise portant sur les primes de formation
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPO 13/01/2025
Accord portant sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPO 21/01/2025
Accord portant sur l'élection d'un·e représentant·e du personnel conventionnel·le
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPO 24/04/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un dispositif de congés supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise TREMPO 24/04/2025
Accord d'entreprise portant sur la comptabilisation et la valorisation du temps de déplacement des salarié·es mensualisé·es
ACCORD
TRES BEAUJOLAIS
Accord d'entreprise TRES BEAUJOLAIS 17/06/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours et à la durée du préavis
ACCORD
TRISOMIE 21 AQUITAINE
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 AQUITAINE 09/02/2018
ACCORD ORGANISATION ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 30/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES CADRES AU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES / HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et au temps de travail
AVENANT
U.D.O.V.E.P.
Accord d'entreprise U.D.O.V.E.P. 24/09/2020
Accord Collectif d'Entreprise Activité Partielle Longue Durée
ACCORD
U.P.I. LYON SERVICES
Accord d'entreprise U.P.I. LYON SERVICES 15/05/2019
Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise U.P.I. LYON SERVICES 19/12/2019
Accord télétravail au sein de l'UPI LYON SERVICES
ACCORD
Accord d'entreprise U.P.I. LYON SERVICES 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITÉS EXCEPTIONNELLES DE PRISE DE CONGÉS EN CONSÉQUENCE DE LA CONSÉQUENCE COVID-19
ACCORD
UDAF
Accord d'entreprise UDAF 12/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des salariés de plus de 55 ans - plan sénior
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF 06/02/2019
Un procès-verbal d'accord partiel NAO
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF 18/12/2023
Indemnisation des repas
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF 18/12/2023
Prime de partage de la valeur
ACCORD
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