Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
UDAF03
Accord d'entreprise UDAF03 18/12/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF03 14/11/2023
Avenant 6 à l'accord CET
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF03 18/11/2025
Accord relatif à l'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF03 11/12/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF03 18/12/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
UDAMAD
Accord d'entreprise UDAMAD 30/12/2019
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL UDAMAD devenant ADAMAD au 1er janvier 2020
ACCORD
UDOGEC
Accord d'entreprise UDOGEC 21/08/2019
UN ACCORD POUR LE MAINTIEN DES AVANTAGES DU PERSONNEL
ACCORD
UDOGEC 35
Accord d'entreprise UDOGEC 35 12/03/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UDOGEC DE VENDEE
Accord d'entreprise UDOGEC DE VENDEE 11/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018-2019
ACCORD
UDOGEC DU PUY DE DOME
Accord d'entreprise UDOGEC DU PUY DE DOME 24/10/2023
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UES FAMILLES RURALES SAP 45 - FEDERATION DEPARTEMENTALE DU LOIRET
Accord d'entreprise UES FAMILLES RURALES SAP 45 - FEDERATION DEPARTEMENTALE DU LOIRET 21/07/2023
AVENANT A L'ACCORD NAO DU 17 FEVRIER 2023
AVENANT
UFC QUE CHOISIR
Accord d'entreprise UFC QUE CHOISIR 12/12/2023
PV d'accord sur la rémunération au 01 01 24-NAO décembre 2023
ACCORD
UGECAM AUVERGNE LIMOUSIN POITOU CHARE
Accord d'entreprise UGECAM AUVERGNE LIMOUSIN POITOU CHARE 15/03/2019
Protocole d'accord sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UGECAM AUVERGNE LIMOUSIN POITOU CHARE 15/03/2019
protocole d'accord sur le don de jours de repos
ACCORD
UMIH DU HT RHIN
Accord d'entreprise UMIH DU HT RHIN 21/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 04/07/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 03/07/2020
accord collectif d'entreprise sur la durée et aménagements du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE 03/07/2020
accord collectif d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés et jours fériés
ACCORD
UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 26/11/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 04/03/2019
accord d'entrep^rise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 13/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 24/11/2020
Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 23/11/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 4 mai 2000
AVENANT
Udaf86
Accord d'entreprise Udaf86 12/12/2023
PV accord partiel relatif aux NAO 2022 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise Udaf86 12/12/2023
PV accord partiel relatif aux NAO 2022 sur la rémunération et la durée du travail
ACCORD
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