Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DELAI DE CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 26/06/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 18/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 12/07/2018
Protocole d'accord de méthode relatif aux NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 18/12/2018
Procès verbal relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 29/05/2020
AVENANT DE RECONDUCTION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’INDEMNISATION DES JOURS DE CARENCE MALADIE DU 28 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 20/03/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 01/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 19/12/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL UDAF 77 DU 01 OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOC FAMILIALES 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIAT FAMILIALE 10/12/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODALITE D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 05/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 02/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la modalité d'accomplissement de la journée de solidarité en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 24/06/2020
DÉPÔT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE OU D’ ÉTABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 17/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 29/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODALITE D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURN2EE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 30/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE RECUPERATION DES 25 DECEMBRE 2021 ET DU 1er JANVIER 2022 ET D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE EN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 13/12/2022
PV CONCLUSION NAO OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 06/04/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 06/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODALITE D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE EN 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 06/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 30/04/2024
Modalité d'accomplissement de la journée de solidarité en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 09/09/2024
REVISION DE L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL Dans le cadre de la clause de revoyure
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ASSOCIATION FAMILIALES 14/05/2025
Accord d'entreprise - modalité d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD