Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 02/05/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2022 pour les salariés n'ayant pas bénéficié des différentes mesures gouvernementales dans le cadre du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI HAUTS-DE-FRANCE 20/02/2024
Accord collectif sur la durée du temps de travail instaurant le forfait annuel en jours pour les cadres et un dispositif de RCR pour les non cadres au sein de l'UNAPEI HAUTS de FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UNICEF FRANCE 10/10/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2018 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNICEF FRANCE 01/02/2018
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE D'UNICEF FRANCE - VERSION DU 26 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNICEF FRANCE 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNIO DEP ASSOC FAMILIALE LOZERE 20/07/2022
AVENANT n°1 DE REVISION DE l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 21 AVRIL 2000 AU SEIN DE L’UDAF 48
AVENANT

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 05/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 19/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 19/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS A UN PARENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 26/10/2021
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 30/09/2022
L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 30/09/2022
L'ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 24/02/2023
l'accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 23/02/2023
l'accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux RDP (représentants de proximité)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 13/09/2023
L'ACCORD A DURE DETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 13/09/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU DON DE JOUR(S) DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 14/09/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEJEUNER EN CAS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 24/09/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ASSOCIATION FAMILIALE 24/09/2025
Expression directe et collective
ACCORD

Accord d'entreprise UNION BRET FED DEP GPT DEFENSE SANIT A 30/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise UNION BRET FED DEP GPT DEFENSE SANIT A 07/01/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION BRET FED DEP GPT DEFENSE SANIT A 08/04/2020
Accord sur l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 06/11/2017
Protocole d'accord de méthode relatif aux NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 15/03/2018
Procès-verbal relatif aux négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise Union Cépière Robert Monnier 15/03/2018
Accord collectif instituant un compte épargne temps
ACCORD