Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
UDAF - UNION DEPART ASSOC FAMILIALES
Accord d'entreprise UDAF - UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 26/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la conciliation entre vie personnelle, vie professionnelle et fonctions syndicales ou électives
ACCORD
UDAF 11
Accord d'entreprise UDAF 11 02/12/2019
procès verbal de conclusion et d'engagement négociation annuel obligatoire 2019
ACCORD
UDAF 17
Accord d'entreprise UDAF 17 23/01/2024
Forfait mobilités durables et prise en charge des transports en commun
ACCORD
UDAF 49
Accord d'entreprise UDAF 49 30/06/2020
Versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
UDAF 85
Accord d'entreprise UDAF 85 19/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
UDAF 94 (Télétravail)
Accord d'entreprise UDAF 94 (Télétravail) 24/02/2023
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD
UDAF DE L'INDRE
Accord d'entreprise UDAF DE L'INDRE 12/02/2026
Accord d'Entreprise relatifs aux entretiens professionnels et à la formation professionnelle
ACCORD
UDAF DE LA DROME
Accord d'entreprise UDAF DE LA DROME 22/12/2017
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DE LA DROME 06/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
UDAF DE LA SOMME
Accord d'entreprise UDAF DE LA SOMME 29/06/2020
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
UDAF DE VENDEE
Accord d'entreprise UDAF DE VENDEE 10/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 06/12/2016
AVENANT
Accord d'entreprise UDAF DE VENDEE 23/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
UDAF DU CALVADOS
Accord d'entreprise UDAF DU CALVADOS 19/01/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
UDAF DU FINISTERE
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 29/12/2017
UN ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILITE VOLONTAIRE SECURISEE
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 28/05/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 14/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 21/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'UTILISATION DU CITS 2017 ET 2018
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 04/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 22/12/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 22/12/2023
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UDAF DU FINISTERE 15/11/2024
Accord sur les modalités du plein exercice par le salarié de son droit à la déconnexion et la mise en place par l'entreprise de dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques
ACCORD
UDAF de Seine-Saint-Denis
Accord d'entreprise UDAF de Seine-Saint-Denis 21/01/2022
Négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2022 - PV d'accord partiel
ACCORD
UDAF de l'Yonne
Accord d'entreprise UDAF de l'Yonne 24/10/2023
Droit d'expression des salariés
ACCORD
UDAF de la DROME
Accord d'entreprise UDAF de la DROME 06/12/2019
UN ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES - Révision 2019
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas