Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SYNERGIE FAMILY
Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 27/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DU FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 27/12/2022
ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERGIE FAMILY 30/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES 2022-2025
ACCORD
TARMAC
Accord d'entreprise TARMAC 25/03/2020
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD
TELEMAQUE
Accord d'entreprise TELEMAQUE 05/12/2024
Accord collectif portant sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein de l’association Télémaque
ACCORD
TELESECURITE 14 50 PRESENCE VERTE COTE
Accord d'entreprise TELESECURITE 14 50 PRESENCE VERTE COTE 14/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, au compte épargne temps et au travail à temps partiel
ACCORD
TENERRDIS
Accord d'entreprise TENERRDIS 29/10/2021
UN ACCORD RELATIF A LA POSSIBLILITE DE RECOURIR AU CDD EN VUE DE LA REALISATION D'UN OBJET DEFINI
ACCORD
TENNIS CLUB DU JARDIN DU LUXEMBOURG
Accord d'entreprise TENNIS CLUB DU JARDIN DU LUXEMBOURG 27/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD
TERRASOLIS
Accord d'entreprise TERRASOLIS 10/02/2025
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours et l'aménagement de la durée du travail par annualisation avec octroi de jours de repos
ACCORD
TERRE DE LIENS
Accord d'entreprise TERRE DE LIENS 25/07/2022
un Accord collectif mettant en place le forfait annuel en heures
ACCORD
TERRE DE LIENS ALSACE
Accord d'entreprise TERRE DE LIENS ALSACE 15/10/2024
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en heures, le temps de travail et la prise de congés
ACCORD
TERRE DE LIENS EN OCCITANIE
Accord d'entreprise TERRE DE LIENS EN OCCITANIE 27/05/2024
Accord d'entreprise Temps de travail / Prise de congés
ACCORD
TERRE DE LIENS HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise TERRE DE LIENS HAUTS-DE-FRANCE 18/12/2025
Organisation du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise TERRE DE LIENS HAUTS-DE-FRANCE 18/12/2025
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
TERRE ET CITE
Accord d'entreprise TERRE ET CITE 30/03/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
TERRE HUMANISME-PRATIQ ECOLOG SOLIDA I
Accord d'entreprise TERRE HUMANISME-PRATIQ ECOLOG SOLIDA I 13/09/2019
Accord collectif fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD
TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES
Accord d'entreprise TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES 13/11/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES 13/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES 30/03/2020
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DURANT LA PERIODE DE CONFINEMENT DUE A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES 27/07/2021
AVENANT TEMPORAIRE N° 2 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES 19/10/2022
AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES UNIVIA L'INTERPROFESSION DES HUILES ET PROTEINES VEGETALES 30/05/2024
ACCORD SUR L’ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES
ACCORD
Terre de Liens BFC
Accord d'entreprise Terre de Liens BFC 12/12/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Terre de Liens Pays de la Loire
Accord d'entreprise Terre de Liens Pays de la Loire 20/12/2023
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise Terre de Liens Pays de la Loire 20/12/2023
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
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