Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise SOLIHA SOLIDAIRES POUR L HABITAT 28/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METRO 25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique de l'association SOLIHA Métropole Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METRO 13/02/2020
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METROPOLE NORD 15/03/2021
Règlement intérieur du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METROPOLE NORD 22/10/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METROPOLE NORD 14/09/2022
Accord dans le cadre de la négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIHA-SOLIDAIRES POUR L HABITAT-METROPOLE NORD 29/03/2023
Accord sur les modalités d'octroi de la prime SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 06/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 03/06/2019
Accord relatif au don de jours de congés payés entre collaborateurs pour les salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 03/06/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL ET DE DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 02/05/2019
ACCORD RELATIF A L'ALIMENTATION EXCEPTIONNELLE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 30/04/2021
Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 05/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 20/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 06/07/2022
Avenant au réglement intérieur - Lanceur d'alerte
AVENANT

Accord d'entreprise SOLINCITE 21/10/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du Comité Social et Economique au sein de l'Association SOLINCITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 21/10/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMEMS ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOLINCITE 23/11/2022
AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT

Accord d'entreprise SOLINCITE 08/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS KILOMETRIQUES DU PERSONNEL DE L'ISFAD
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 09/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 14/04/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE L'ASSOCIATION SOLINCITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 19/05/2025
L'accord d'entreprise sur les modalités de calcul des durées et temps de trajet liés aux formations
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 14/10/2025
L'Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE 14/10/2025
L'Avenant n°1 à l'accord d'entreprise - Déplacements kilométriques du personnel de l'ISFAD
AVENANT

Accord d'entreprise SOLINCITE 24/11/2025
L'Accord d'entreprise de substitution
ACCORD